Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5888 textes

Publié le 31/12/2020

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-OLS-2020-063045 du Président de l'ASN du 28 décembre 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-063045 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 décembre 2020 d’octroi d’un aménagement aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires 2 RCP 011/021/031 BA de la centrale nucléaire de Chinon (INB n° 107)

Publié le 29/12/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2020-063038 du président de l'ASN du 28 décembre 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-063038 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 décembre 2020 autorisant EDF à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de la centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly
(INB n° 84 et 85)

Publié le 24/12/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2020-063069 du Président de l'ASN du 24 décembre 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-063069 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 décembre 2020 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation des réacteurs n°1 et 3 de la centrale nucléaire de Chinon (INB n° 107 et 132)

Publié le 23/12/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2020-062360 du Président de l'ASN du 23 décembre 2020

Décision no CODEP-BDX-2020-062360 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 décembre 2020 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs n° 1 et 2 de la centrale nucléaire de Civaux (INB n° 158 et 159) Prolongation de la durée d’utilisation de sept sources radioactives scellées KRT

Publié le 23/12/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2020-062497 du Président de l'ASN du 23 décembre 2020

Décision n° CODEP-BDX-2020-062497 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 décembre 2020 d’octroi d’aménagements aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires identifiés par les repères fonctionnels RCV 111 BA, RCV 121 RF, REN 111 RF, RPE 690 BA, RPE 691 BA, TEG 011 BA, TEP 011 BA, RIS N01 TY, RIS N02 TY, EAS N01 TY, EAS N02 TY, EAS N03 TY, EAS N04 TY, EAS N05 TY, EAS N06 TY, RIS N07 TY, RIS N08 TY, EAS 061 RF et EAS 062 RF, implantés au sein du réacteur 2 de la centrale nucléaire de Civaux (INB n° 159)

Publié le 29/12/2020

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2020-AV-0371 de l’ASN du 22 décembre 2020

Avis n° 2020-AV-0371 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2020 sur deux projets d’arrêté relatifs à l’entrée en vigueur des décrets n° 2020-1593 et n° 2020-1594 du 15 décembre 2020, autorisant le changement d’exploitant des installations nucléaires de base 33, 38, 47, 80, 93, 105, 116, 117, 118, 138, 151, 155, 168, 175, 176, 178 et 179

Publié le 24/12/2020

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2020-DC-0701 de l’ASN du 22 décembre 2020

Décision n° 2020-DC-0701 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2020 modifiant la décision n° 2018-DC-0654 du 6 novembre 2018 fixant à la société Électricité de France (EDF) les prescriptions complémentaires applicables à la centrale nucléaire de Civaux au vu des conclusions du premier réexamen périodique du réacteur n° 2 (INB n° 159)

Publié le 05/01/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2020-060701 du Président de l’ASN du 22 décembre 2020

Décision n° CODEP-DCN-2020-060701 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Fessenheim (INB n° 75), Bugey (INB n° 78 et n° 89), Blayais (INB n° 86 et n° 110), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142), Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137), Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 158 et n° 159).

Publié le 21/12/2020

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-OLS-2020-062063 du Président de l'ASN du 21 décembre 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-062063 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 décembre 2020 d’octroi d’un aménagement aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaire 2 RRA N03-N04-N05-N06 TY sur la centrale nucléaire de Chinon (INB n° 107)

Publié le 21/12/2020

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-OLS-2020-062071 du Président de l’ASN du 21 décembre 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-062071 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 décembre 2020 d’octroi d’un aménagement aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaire 2 RCV N01-N02-N03-N04-N05-N06 TY sur la centrale nucléaire de Chinon (INB n° 107)

Publié le 06/01/2021

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2020-062379 du Président de l’ASN du 21 décembre 2020

Décision n° CODEP-CLG-2020-062379 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 décembre 2020 fixant au CEA les prescriptions applicables à l’installation Pégase de l’INB n° 22, au vu des conclusions du réexamen périodique, et modifiant la décision n° CODEP-CLG-2017-006524 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 février 2017