Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5888 textes

Publié le 17/06/2020

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-LYO-2020-030675 du Président de l'ASN du 16 juin 2020

Décision n° CODEP-LYO-2020-030675 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 juin 2020 d’octroi d’un sursis à la requalification périodique de l’équipement sous pression nucléaire repéré 9 TEP 001 RE commun aux réacteurs n°1 et 2 de la centrale nucléaire de Cruas-Meysse (INB n°111), située dans la commune de Cruas (Ardèche)

Publié le 17/06/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2020-032020 du Président de l’ASN du 15 juin 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-032020 du Président de l’ASN du 15 juin 2020 autorisant EDF à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs n° 1 et 2 de la centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly (INB n° 84)

Publié le 17/06/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2020-028999 du Président de l'ASN du 14 juin 2020

Décision n° CODEP-DCN-2020-028999 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 juin 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142) et Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137).

Publié le 15/06/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2020-030403 du Président de l’ASN du 12 juin 2020

Décision n° CODEP-LYO-2020-030403 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 juin 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation de l’aire d’entreposage des déchets de très faible activité de la centrale nucléaire du Tricastin (INB n° 88)

Publié le 12/06/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2020-031541 du Président de l'ASN du 12 juin 2020

Décision n° CODEP-BDX-2020-031541 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 12 juin 2020 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées du réacteur 4 de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 110)

Publié le 06/08/2020

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2020-AV-0354 de l’ASN du 11 juin 2020

Avis n° 2020-AV-0354 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 juin 2020 sur le projet d’arrêté relatif aux vérifications de l’efficacité des moyens de prévention mis en place dans le cadre de la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants

Publié le 14/08/2020

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2020-AV-0353 de l’ASN du 11 juin 2020

Avis n° 2020-AV-0353 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 juin 2020 sur le projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 29 novembre 2019 relatif à la protection des sources de rayonnements ionisants et lots de sources radioactives de catégories A, B, C et D contre les actes de malveillance.

Publié le 12/06/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2020-030699 du Président de l'ASN du 10 juin 2020

Décision n° CODEP-BDX-2020-030699 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 10 juin 2020 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées du réacteur 4 de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 110)

Publié le 05/06/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2020-030409 du Président de l’ASN du 5 juin 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-030409 du Président de l’ASN du 5 juin autorisant EDF à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 3 de la centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly (INB n° 85)

Publié le 08/06/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2020-030288 du Président de l’ASN du 4 juin 2020

Décision n° CODEP-CAE-2020-030288 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 juin 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Penly (INB n° 140)

Publié le 10/06/2020

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DCN-2020-030395 de l’ASN du 4 juin 2020

Décision n° CODEP-DCN-2020-030395 de l’ASN du 4 juin 2020 portant mise en demeure d’Électricité de France (EDF) de se conformer aux dispositions relatives à la protection contre le risque d’explosion d’origine externe applicables à la centrale nucléaire de Gravelines (INB 96, 97 et 122)

Publié le 02/06/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n°CODEP-DCN-2020-027103 du Président de l'ASN du 02 juin 2020

Décision n° CODEP-DCN-2020-027103 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 juin 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable la centrale nucléaire de Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122).