Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5888 textes

Publié le 10/07/2020

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2020-AV-0356 de l’ASN du 30 juin 2020

Avis n° 2020-AV-0356 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 juin 2020 sur les études concernant la gestion des déchets de très faible activité (TFA) remises en application du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2016-2018, en vue de l’élaboration du cinquième plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs

Publié le 01/07/2020

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-LYO-2020-034044 du Président de l’ASN du 29 juin 2020

Décision n° CODEP-LYO-2020-034044 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 juin 2020 d’octroi d’aménagements aux règles de suivi en service de l’équipement sous pression nucléaire identifié par le repère fonctionnel 0TEP001BA au sein de l’installation nucléaire de base n° 78, réacteurs n° 2 et 3 de la centrale nucléaire du Bugey

Publié le 26/06/2020

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-OLS-2020-033493 du Président de l'ASN du 26 juin 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-033493 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juin 2020 d’octroi d’un aménagement aux règles de suivi en service de l’équipement sous pression nucléaire 8TEU001RE sur la centrale nucléaire de Chinon (INB n° 132)

Publié le 06/08/2020

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2020-AV-0355 de l’ASN du 23 juin 2020

Avis n° 2020-AV-0355 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 juin 2020 sur un projet d’arrêté relatif à la communication des résultats de l’analyse des dispositifs de mesure intégrée du radon et des données associées à l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Publié le 25/06/2020

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DCN-2020-031124 du Président de l’ASN du 23 juin 2020

Décision n° CODEP-DCN-2020-031124 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 juin 2020 sur le projet de création d’une installation de traitement contre la prolifération des micro-organismes pathogènes sur la centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire et de prise en compte du retour d’expérience d’exploitation, après examen au cas par cas en application du IV de l’article R. 122-3 du code de l’environnement

Publié le 17/08/2020

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DTS-2020-024165 du Président de l'ASN du 19 juin 2020

Décision n° CODEP-DTS-2020-024165 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 19 juin 2020, certifiant que le modèle de colis constitué par l'emballage R73 chargé de déchets métalliques ou vidé, contaminé ou non est conforme en tant que modèle de colis de type B(U) à la réglementation du transport.

Publié le 22/06/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2020-032812 du Président de l’ASN du 19 juin 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-032812 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 juin 2020 d’octroi d’aménagements aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires, identifiés par les repères fonctionnels RIS N01-N02 TY, EAS N01-N02 TY, EAS N03-N04 TY, EAS N05- N06 TY, RIS N07-N08 TY et EAS 061-062 RF implantés au sein du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire (INB n° 127)

Publié le 22/06/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2020-032443 du Président de l'ASN du 19 juin 2020

Décision n° CODEP-BDX-2020-032443 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 19 juin 2020 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées du réacteur 2 de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 86)

Publié le 19/06/2020

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-DTS-2020-032177 du Président de l'ASN du 17 juin 2020

Décision n° CODEP-DTS-2020-032177 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 17 juin 2020 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à Monsieur X pour l'établissement du Centre d'Etudes et de Recherches sur les Radiopharmaceutiques (CERRP)

Publié le 17/08/2020

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2020-DC-0689 de l’ASN du 16 juin 2020


Décision n° 2020-DC-0689 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 juin 2020 fixant des modalités particulières de prélèvement d’eau et de rejet d’effluents liquides pour l’exploitation par Électricité de France (EDF) du site électronucléaire de Chinon B et modifiant la décision n° 2015-DC-0528 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 octobre 2015 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau, de rejet d’effluents et de surveillance de l’environnement des installations nucléaires de base n° 94, n° 99, n° 107, n° 132, n° 133, n° 153 et n° 161 exploitées par Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) dans la commune d’Avoine (département d’Indre-et-Loire).

Publié le 17/06/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2020-032366 du Président de l’ASN du 16 juin 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-032366 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 juin 2020 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de la centrale nucléaire de Chinon B (INB n° 107 et 132)

Publié le 01/07/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2020-031436 du Président de l'ASN du 16 juin 2020

Décision no CODEP-LYO-2020-031436 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 juin 2020 autorisant Orano Cycle à modifier ses règles générales d’exploitation et son rapport de sûreté afin d’intégrer l’essai périodique du dispositif mobile ET6

Publié le 17/06/2020

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-BDX-2020-031884 du Président de l'ASN du 16 juin 2020

Décision no CODEP-BDX-2020-031884 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 juin 2020 d’octroi d’aménagements aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires identifiés par les repères fonctionnels RIS N01 TY, RIS N02 TY, EAS N01 TY, EAS N02 TY, EAS N03 TY, EAS N04 TY, EAS N05 TY, EAS N06 TY, EAS 061 RF, EAS 062 RF, RIS N07 TY et RIS N08 TY au sein du réacteur 1 de la centrale nucléaire de Golfech
(INB n° 135)