Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5888 textes

Publié le 02/07/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-029594 du Président de l’ASN du 2 juillet 2019

Décision n° CODEP-BDX-029594 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 juillet 2019 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de la centrale nucléaire de Civaux (INB n° 158 et 159)

Publié le 09/07/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2019-029681 du Président de l’ASN du 2 juillet 2019

Décision n° CODEP-CAE-2019-029681 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 juillet 2019 autorisant Electricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs n° 1 et n° 2 de la centrale nucléaire de Flamanville (INB n° 108 et 109)

Publié le 05/07/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2019-022082 du Président de l’ASN du 2 juillet 2019

Décision n° CODEP-DRC-2019-022082 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 juillet 2019 refusant la demande d’ Orano Cycle de modifier de manière substantielle le chapitre 2 du volume B du rapport de sûreté et le chapitre 7 des règles générales d’exploitation de l’installation nucléaire de base n° 138 (IARU)

Publié le 05/07/2019

DÉCISIONS DE L'ASNR

Autorisation de prolongation de cinq sources radioactives KRT

Décision no CODEP-CHA-2019-029362 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire autorisant Électricité de France (EDF) à prolonger de cinq ans l’autorisation de l’utilisation de cinq sources radioactives des réacteurs B1 et B2 de la centrale nucléaire de Chooz (INB nos 139 et 144)

Publié le 13/01/2020

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DIS-2019-022842 du 27 juin 2019 du Président de l’ASN

Décision n° CODEP-DIS-2019-022842 du 27 juin 2019 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire approuvant le guide de formation continue à la radioprotection des personnes exposées aux rayonnements ionisants à des fins médicales destiné aux professionnels réalisant la réception et le contrôle des performances des dispositifs médicaux.

Publié le 13/01/2020

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DIS-2019-022596 du 27 juin 2019 du Président de l’ASN

Décision n° CODEP-DIS—2019-022596 du 27 juin 2019 du Président de l’ASN approuvant le guide de formation continue a la radioprotection des personnes exposées aux rayonnements ionisants a des fins médicales destiné aux
infirmiers de bloc opératoire diplomés d’Etat (IBODE) concourant a des pratiques interventionnelles radioguidées au bloc opératoire

Publié le 13/01/2020

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DIS-2019-022601 du 27 juin 2019 du Président de l’ASN

Décision n° CODEP-DIS-2019-022601 du 27 juin 2019 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire approuvant le guide de formation continue à la radioprotection des personnes exposées aux rayonnements ionisants à des fins médicales destiné aux manipulateurs d’électroradiologie médicale concourant à des pratiques interventionnelles radioguidées

Publié le 28/06/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2019-028131 du Président de l’ASN du 27 juin 2019

Décision n° CODEP-BDX-2019-028131 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 juin 2019 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de la centrale nucléaire de Civaux (INB n° 158 et 159)

Publié le 08/07/2019

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2019-DC-0675 de l’ASN du 27 juin 2019

Décision n° 2019-DC-0675 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 juin 2019 autorisant la mise en service de la phase 1 de l’extension SPIRAL2 et modifiant la décision de l’ASN n° 2014-DC-0465 du 30 octobre 2014 de l’accélérateur de particules GANIL (INB 113)