Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

Lien vers le Bulletin officiel intégral de l'ASNR

Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5888 textes

Publié le 26/08/2019

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-DJN-2019-025993 du Président de l’ASN du 13 juin 2019

Décision n° CODEP-DJN-2019-025993 du 13 juin 2019 du Président de l’Autorité de Sûreté Nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à Monsieur Pascal Berthout du GIE médecine nucléaire Saint Vincent à Besançon

Publié le 17/07/2019

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2019-AV-0327 de l’ASN du 13 juin 2019

Avis n° 2019-AV-0327 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 juin 2019 sur un projet d’arrêté relatif aux caractérisations de matériaux susceptibles de contenir des substances radioactives d’origine naturelle

Publié le 14/06/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2019-025865 du Président de l’ASN du 12 juin 2019

Décision n° CODEP-DRC-2019-025865 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 juin 2019 autorisant Orano Cycle à modifier les règles générales d’exploitation du parc d’entreposage des matières uranifères P18 de l’installation nucléaire de base n° 155 dénommée « TU5 », située sur le site de Tricastin

Publié le 13/06/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2019-024980 du Président de l'ASN du 12 juin 2019

Décision n° CODEP-DCN-2019-024980 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 juin 2019 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Dampierre (INB n° 84), Gravelines (INB n° 96) et Tricastin (INB n° 87)

Publié le 26/06/2019

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CAE-2019-025826 du Président de l'ASN du 11 juin 2019

Décision n° CODEP-CAE-2019-025826 du Président de l'ASN du 11 juin 2019 d'octroi d'aménagements aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires, pour certaines tuyauteries et échangeurs RIS et EAS, implantés au sein du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Paluel

Publié le 24/06/2019

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° 2019-DC-0669 de l’ASN du 11 juin 2019

Décision n° 2019-DC-0669 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 juin 2019 modifiant la décision n° 2017-DC-0585 du 14 mars 2017 relative à la formation continue des professionnels à la radioprotection des personnes exposées aux rayonnements ionisants à des fins médicales

Publié le 11/06/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2019-025322 du Président de l'ASN du 7 juin 2019

Décision n° CODEP-DCN-2019-025322 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 juin 2019 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Bugey (INB n° 78 et n° 89), Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100), et Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

Publié le 12/06/2019

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2019-025304 du président de l’ASN du 7 juin 2019

Décision CODEP-CLG-2019-025304 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 juin 2019 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-023455 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 mai 2019 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 12/06/2019

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2019-025305 du président de l’ASN du 7 juin 2019

Décision CODEP-CLG-2019-025305 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 juin 2019 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-019672 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 avril 2019 portant délégation de signature aux agents

Publié le 02/07/2019

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CHA-2019-024672 du Président de l'ASN du 5 juin 2019

Décision no CODEP-CHA-2019-024672 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 juin 2019 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier le plan d’urgence interne des réacteurs 1 et 2 de la centrale nucléaire de Nogent-sur-Seine (INB n° 129 et 130)