Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5888 textes

Publié le 03/06/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2019-020284 du Président de l'ASN du 27 mai 2019

Décision n° CODEP-CAE-2019-020284 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 mai 2019 autorisant ORANO Cycle à déroger aux Règles générales d’exploitation concernant le délai de remise en service d’un des deux groupes électrogènes de sauvegarde (GE11) des ateliers T0/Piscine D, Piscine C, Piscine E et NPH des installations nucléaires de base n° 116 et n° 117 dénommées UP3-A et UP2 800, situées dans la commune de La Hague (50).

Publié le 27/05/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2019-023387 du Président de l’ASN du 24 mai 2019

Décision n° CODEP-OLS-2019-023387 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 mai 2019 autorisant EDF à modifier de manière notable le plan d’urgence interne de la centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire (INB n° 127 et 128)

Publié le 11/06/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2019-023102 du Président de l'ASN du 24 mai 2019

Décision n° CODEP-DCN-2019-023102 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 mai 2019 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable le réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Nogent (INB n° 129)

Publié le 03/06/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LIL-2019-023370 du Président de l'ASN du 23 mai 2019

Décision no CODEP-LIL-2019-023370 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 mai 2019 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement de manière notable les règles générales d’exploitation du réacteur 3 de la centrale nucléaire de Gravelines
(INB no 97)

Publié le 30/04/2020

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DIS-2019-017532 du Président de l'ASN du 22 mai 2019

Décision n° CODEP-DIS-2019-017532 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 mai 2019 portant nomination des membres de la Commission nationale d’agrément des organismes habilités à procéder aux mesures de l’activité volumique du radon

Publié le 11/09/2019

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2019-AV-0326 de l’ASN du 21 mai 2019

Avis n° 2019-AV-0326 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 mai 2019 sur le projet d’arrêté accordant dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides, énoncée à l’article R. 1333-2 du code de la santé publique, pour l’utilisation de l’analyse neutronique par la société Tunnel Euralpin Lyon Turin

Publié le 18/12/2019

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2019-AV-0325 de l’ASN du 21 mai 2019

Avis n° 2019-AV-0325 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 mai 2019 sur le dossier de demande de dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides dans les produits de construction déposé par LafargeHolcim Ciments pour l’utilisation de l’analyse neutronique sur le site de Martres-Tolosane

Publié le 11/06/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n°CODEP-LYO-2019-022766 du Président de l'ASN du 20 mai 2019

Décision n° CODEP-LYO-2019-022766 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 20 mai 2019 autorisant Electricité de France ( EDF ) à modifier temporairement de manière notable les éléments ayant conduit à l'autorisation du réacteur 5 de la centrale nucléaire du Bugey ( INB n°89 )

Publié le 22/05/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2019-222353 du Président de l'ASN du 20 mai 2019

Décision n° CODEP-LYO-2019-022353 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 mai 2019 autorisant la société Orano Cycle à modifier le rapport de sûreté et les règles générales d’exploitation de l’installation nucléaire de base n° 178 pour la mise en service d’un bâtiment de pesage de conteneurs d’hexafluorure d’uranium

Publié le 27/05/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2019-017529 du Président de l'ASN DU 17 mai 2019

Décision n° CODEP-DCN-2019-017529 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 mai 2019 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 87 et n° 88)