Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5888 textes

Publié le 23/08/2019

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-DJN-2019-021142 du Président de l’ASN du 15 mai 2019

Décision n° CODEP-DJN-2019-021142 du 15 mai 2019 du Président de l’Autorité de Sûreté Nucléaire portant modification de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à Monsieur Alexandre Cochet de Centre Georges François Leclerc à Dijon pour son service de médecine nucléaire

Publié le 23/08/2019

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-DJN-2019-021944 du Président de l’ASN du 15 mai 2019

Décision n° CODEP-DJN-2019-021944 du 15 mai 2019 du Président de l’Autorité de Sûreté Nucléaire portant modification de l’autorisation d’exercer une activité Nucléaire à finalité médicale délivrée à Monsieur Thierry Franson du Centre de médecine nucléaire du Parc à Mâcon

Publié le 28/10/2019

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2019-AV-0324 de l’ASN du 14 mai 2019

Avis n° 2019-AV-0324 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 mai 2019 sur un projet d’arrêté portant modification de l’annexe de l’arrêté du 19 août 2016 fixant la liste des sites bénéficiant d’un montant de responsabilité réduit en application du décret n° 2016-33 du 21 mars 2016 portant application de l’article L. 597-28 du code de l’environnement et relatif à la responsabilité civile dans le domaine de l’énergie nucléaire

Publié le 10/05/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2019-020953 du Président de l’ASN du 10 mai 2019

Décision n° CODEP-OLS-2019-020953 du Président de l’ASN du 10 mai 2019 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs 3 et 4 de la centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly (INB n° 85)

Publié le 21/05/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2019-013917 du Président de l'ASN du 10 mai 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-013917 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 10 mai 2019 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n°156, dénommée CHICADE

Publié le 21/05/2019

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n°CODEP-MRS-2019-018843 du président de l'ASN du 10/05/2019

Décision n°CODEP-MRS-2019-018843 du 10/05/2019 du président de l'autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivréz à Monsieur Mariano-Goulart du CHU de Montpellier Lapeyronie pour son service de médecine nucléaire.

Publié le 09/05/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2019-014441 du Président de l'ASN du 7 mai 2019

Décision n° CODEP-CAE-2019-014441 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 mai 2019 rejetant la demande d’autorisation d’Orano Cycle de la Hague concernant la suppression du réseau de ventilation de 3ème secours du silo HAO dans les règles générales d’exploitation, la liste des EIP et le rapport de sûreté de l’atelier HAO Sud de l’établissement de la Hague (INB n° 80).

Publié le 10/05/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-020586 du Président de l’ASN du 7 mai 2019

Décision n° CODEP-OLS-020586 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 mai 2019 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de Belleville-sur-Loire (INB n° 128)

Publié le 14/05/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2019-019514 du Président de l'ASN du 7 mai 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-019514 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 7 mai 2019 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n°71 dénommée PHENIX