Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5869 textes

Publié le 06/10/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2025-060288 du président de l’ASNR du 2 octobre 2025

Décision n° CODEP-CAE-2025-060288 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 octobre 2025 autorisant Electricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation du réacteur no1 du centre nucléaire de production d’électricité de Flamanville (INB n° 108)

Publié le 06/10/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2025-060878 du président de l’ASNR du 2 octobre 2025

Décision n° CODEP-OLS-2025-060878 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 octobre 2025 autorisant EDF à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de la centrale de Dampierre-en-Burly (INB n° 84 et 85)

Publié le 06/10/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-DTS-2025-045090 du président de l’ASNR du 1er octobre 2025

Décision no CODEP-DTS-2025-045090 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 1er octobre 2025 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées des installations nucléaires de base n° 138 (SOCATRI) et n° 93 (EURODIF)

Publié le 30/09/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision nº CODEP-CLG-2025-060581 du président de l’ASNR du 30 septembre 2025

Décision nº CODEP-CLG-2025-060581 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 30 septembre 2025 modifiant la décision CODEP-CLG-2025-000087 du 2 janvier 2025 modifiée portant délégation de signature du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 30/09/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° 2025-DC-019 de l’ASNR du 30 septembre 2025

Décision n° 2025-DC-019 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 30 septembre 2025 modifiant la décision n°2025-DC-001 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 janvier 2025 modifiée relative à l’organisation et au fonctionnement des services de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 30/09/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2025-060580 du président de l’ASNR du 30 septembre 2025

Décision CODEP-CLG-2025-060580 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 30 septembre 2025 modifiant la décision CODEP-CLG-2025-000084 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 janvier 2025 modifiée portant délégation de signature aux membres du personnel

Publié le 30/09/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2025-059894 du président de l’ASNR du 30 septembre 2025

Décision n° CODEP-BDX-2025-059894 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 30 septembre 2025 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Golfech (INB n° 135)

Publié le 25/09/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-LYO-2025-028183 du président de l’ASNR du 24 septembre 2025

Décision nº CODEP-LYO-2025-028183 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 24 septembre 2025 autorisant Électricité de France (EDF) à procéder à la rénovation des corps d’échanges des aéroréfrigérants des réacteurs 2, 3 et 4 de la centrale nucléaire de Cruas-Meysse et à l’hygiénisation des déchets potentiellement pathogènes associés

Publié le 06/10/2025

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2025-AV-012 de l’ASNR du 23 septembre 2025

Avis n° 2025-AV-012 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 23 septembre 2025 sur les fondements techniques de l’évaluation des coûts afférents au projet de centre de stockage de déchets radioactifs en couche géologique profonde Cigéo

Publié le 06/10/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2025-060634 du Président de l’ASNR du 3 octobre 2025

Décision no CODEP-CAE-2025-060634 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 3 octobre 2025 autorisant Electricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation du réacteur n°2 du centre nucléaire de production d’électricité de Penly (INB n°140)