Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5914 textes

Publié le 09/12/2025

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-MRS-2025-061890 du président de L’ASNR du 26 novembre 2025

Décision n° CODEP-MRS-2025-061890 du président de L’autorité de sûreté nucléaire et de la radioprotection du 26 novembre 2025 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à monsieur XXXXX XXXXXXX du CHU de Nice pour le service de médecine nucléaire de l'hôpital l'Archet 1

Publié le 02/12/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2025-DC-024 de l'ASNR du 25 novembre 2025

Décision n° 2025-DC-024 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 25 novembre 2025 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base nº 33 et relatives aux évaporateurs de l’atelier haute activité produits de fission

Publié le 27/11/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2025-040093 du Président de l’ASNR du 26 novembre 2025

Décision n° CODEP-DCN-2025-040093 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 26 novembre 2025 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les installations, les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 86 et n° 110)

Publié le 03/12/2025

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2025-AV-016 de l'ASNR du 25 novembre 2025

Avis n° 2025-AV-016 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 25 novembre 2025, appelé par les dispositions de l’article L. 542-10-1 du code de l’environnement, relatif à la demande d’autorisation de création de l’installation nucléaire de base dénommée Cigéo déposée par l’Andra

Publié le 09/12/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2025-DC-025 de l’ASNR du 25 novembre 2025

Décision n° 2025-DC-025 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 25 novembre 2025 modifiant la décision n° 2018-DC-0625 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 février 2018 relative à la réception, au déchargement, à l’entreposage et au traitement des assemblages combustibles MOX dans les installations nucléaires de base n° 116, dénommée « usine UP3-A » et n° 117, dénommée « usine UP2-800 », dans l’établissement de la Hague

Publié le 24/11/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2025-070976 du président de l’ASNR du 21 novembre 2025

Décision n° CODEP-BDX-2025-070976 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 21 novembre 2025 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du site de la centrale nucléaire de Civaux (INB n° 158, 159)

Publié le 21/11/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº CODEP-DAJ-2025-065252 du président de l’ASNR du 20 novembre 2025

Décision nº CODEP-DAJ-2025-065252 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 20 novembre 2025 portant habilitation de membres du personnel à exercer la mission d’expertise prévue à l’article L. 592-24-2 du code de l’environnement et à accéder dans ce cadre à des données couvertes par le secret médical ou le secret des affaires

Publié le 20/11/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº CODEP-CAE-2025-071703 du Président de l’ASNR du 20 novembre 2025

Décision nº CODEP-CAE-2025-071703 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 20 novembre 2025 modifiant la décision n° CODEP-CAE-2018-040066 du 1er août 2018 fixant des aménagements aux règles de suivi en service des évaporateurs HAPF-2042-10 et 30, équipements sous pression nucléaires en service au sein de l’installation nucléaire de base n° 33 dénommée UP2-400, exploitée par la société ORANO, située sur la commune de Beaumont-Hague (Manche)

Publié le 19/11/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CMX-NOT-225232 de l’ASNR du 19 novembre 2025

Décision n° CODEP-CMX-NOT-225232 de l’Autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d’information de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 19 novembre 2025 portant désignation des responsables pour la sécurité des systèmes d’information

Publié le 18/11/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº CODEP-CAE-2025-069894 du président de l’ASNR du 18 novembre 2025

Décision nº CODEP-CAE-2025-069894 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 18 novembre 2025, après examen au cas par cas, relative au projet d’implantation au sein de l’installation nucléaire de base n° 38 de l’établissement de La Hague d’une installation d’entreposage de terres très faiblement marquées, en application du IV de l’article R.122-3-1 du code de l’environnement

Publié le 17/11/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-BDX-2025-067218 du président de l’ASNR du 17 novembre 2025

Décision n° CODEP-BDX-2025-067218 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 17 novembre 2025 autorisant EDF à reporter la requalification partielle des bouchons posés sur les générateurs de vapeur 2 RCP 041 GV, 2 RCP 042 GV, 2 RCP 043 GV et 2 RCP 044 GV du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Civaux (INB n° 159)

Publié le 18/11/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2025-060301 du président de l’ASNR du 14 novembre 2025

Décision n° CODEP-DCN-2025-060301 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 14 novembre 2025 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les installations, les modalités d’exploitation autorisées et les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service des centrales nucléaires de Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142) et Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137)