Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

Lien vers le Bulletin officiel intégral de l'ASNR

Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

6130 textes

Publié le 12/05/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2026-023926 du président de l’ASNR du 11 mai 2026

Décision n° CODEP-DCN-2026-023926 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 11 mai 2026 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de la centrale nucléaire de Flamanville 3 (INB n° 167)

Publié le 12/05/2026

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº CODEP-DAJ-2026-022535 du président de l’ASNR du 7 mai 2026

Décision nº CODEP-DAJ-2026-022535 du président de l’Autorité de sureté nucléaire et de radioprotection du 7 mai 2026 portant désignation des deux représentants de l’Autorité de sureté nucléaire et de radioprotection au sein du collège du groupement européen d’intérêt économique (GEIE) Riskaudit

Publié le 07/05/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-LYO-2026-025822 du Président de l’ASNR du 7 mai 2026

Décision nº CODEP-LYO-2026-025822 du Président de l’ASNR du 7 mai 2026 autorisant Electricité de France à modifier de manière temporaire les règles générales d’exploitation du réacteur 1 de la centrale nucléaire de Saint Alban (INB n° 119)

Publié le 13/05/2026

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision nº 2026-DC-043 de l’ASNR du 5 mai 2026

Décision nº 2026-DC-043 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 5 mai 2026 relative aux conditions suivant lesquelles il est procédé à la mesure de l’activité du radon

Publié le 07/05/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-LYO-2026-022230 du président de l’ASNR du 6 mai 2026

Décision nº CODEP-LYO-2026-022230 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 6 mai 2026 autorisant Electricité de France à modifier de manière temporaire les règles générales d’exploitation du réacteur 3 de la centrale nucléaire du Tricastin (INB n°88)

Publié le 05/05/2026

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision nº CODEP-CLG-2026-027281 du président de l’ASNR du 4 mai 2026

Décision nº CODEP-CLG-2026-027281 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 4 mai 2026 modifiant la décision n° CODEP-CLG-2025-000087 du 2 janvier 2025 modifiée portant délégation de signature du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 05/05/2026

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision nº CODEP-CLG-2026-27270 du président de l’ASNR du 4 mai 2026

Décision nº CODEP-CLG-2026-27270 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 4 mai 2026 modifiant la décision CODEP-CLG-2026-012381 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 mars 2026 modifiée portant délégation de signature aux membres du personnel

Publié le 05/05/2026

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision nº CODEP-CMX-2026-027226 du directeur général de l’ASNR du 4 mai 2026

Décision nº CODEP-CMX-2026-027226 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 4 mai 2026 modifiant la décision CODEP-CMX-2026-013277 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 mars 2026 modifiée portant délégation de signature aux membres du personnel

Publié le 28/04/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2026-025537 du président de l’ASNR du 27 avril 2026

décision n° CODEP-DCN-2026-025537 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 27 avril 2026 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Chinon (INB n° 107), du réacteur n° 4 de la centrale nucléaire de Cruas (INB n° 112), du réacteur n° 3 de la centrale nucléaire de Dampierre (INB n° 85), des réacteurs nos 1 et 3 de la centrale nucléaire de Gravelines (INB n° 96 et n° 97), du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Saint-Laurent (INB n° 100) et du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Tricastin (INB n° 87)