Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

6107 textes

Publié le 28/09/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2026-055895 du président de l’ASNR du 25 septembre 2026

Décision n° CODEP-CAE-2026-055895 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 25 septembre 2026 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées de l’installation exploitée par ORANO Recyclage à La Hague (INB n° 116)

Publié le 28/09/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2026-056577 du président de l’ASNR du 25 septembre 2026

Décision n° CODEP-DCN-2026-056577 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 25 septembre 2026 autorisant Électricité de France à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de la centrale nucléaire de Flamanville 3 (INB n° 167)

Publié le 23/09/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2026-055536 du président de l'ASNR du 21 septembre 2026

Décision n° CODEP-DCN-2026-055536 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 21 septembre 2026 autorisant Électricité de France à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de la centrale nucléaire de Flamanville 3 (INB n° 167)

Publié le 24/09/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LIL-2026-054833 du président de l'ASNR du 18 septembre 2026

Décision n° CODEP-LIL-2026-054833 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 18 septembre 2026 autorisant le nettoyage préventif des générateurs de vapeur du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Gravelines et le traitement des effluents associés (INB n° 96, 97 et 122)

Publié le 21/09/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2026-054898 du président de l’ASNR du 18 septembre 2026

Décision n° CODEP-DCN-2026-054898 du président de l’Autorité de sûreté
nucléaire et de radioprotection du 18 septembre 2026 autorisant Électricité
de France à modifier temporairement de manière notable les modalités
d’exploitation autorisées de la centrale nucléaire de Flamanville 3 (INB
n° 167)

Publié le 18/09/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2026-054805 du président de l’ASNR du 17 septembre 2026

Décision n° CODEP-BDX-2026-054805 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 17 septembre 2026 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Golfech (INB n° 135)

Publié le 16/09/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-CAE-2026-049726 du président de l’ASNR du 15 septembre 2026

Décision nº CODEP-CAE-2026-049726 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 15 septembre 2026 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées d’Orano recyclage La Hague (installations nucléaires de base n° 33 et n° 117)

Publié le 09/10/2026

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-USN-2026-053524 du Président de l’ASNR du 14 septembre 2026

Décision n° CODEP-USN-2026-053524 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 14 septembre 2026 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement

Publié le 15/09/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2026-034213 du président de l’ASNR du 14 septembre 2026

Décision n° CODEP-DRC-2026-034213 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 14 septembre 2026 autorisant la mise en œuvre de l’ouverture automatique de la vanne de pied de hotte de refroidissement des combustibles irradiés et de l’automatisation sismique de ponte ultime combustible (PUC) de l’installation nucléaire de base n° 67 – Réacteur à haut flux (RHF).

Publié le 16/09/2026

AVIS DE L'ASNR

Avis nº 2026-AV-034 de l’ASNR du 10 septembre 2026

Avis nº 2026-AV-034 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 10 septembre 2026 sur les études concernant la gestion des déchets nécessitant des travaux spécifiques remises en application du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2022-2026, en vue de l’élaboration du sixième plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs