Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5886 textes

Publié le 09/01/2019

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-PRS-2018-057908 du Président de l'ASN du 07 décembre 2018

Décision n° CODEP-PRS-2018-057908 du 7 décembre 2018 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la Fondation d'utilité publique de l'Institut Curie - Centre de Recherche – PARIS 5e

Publié le 04/02/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2018-057034 du Président de l'ASN du 6 décembre 2018

Décision no CODEP-LYO-2018-057034 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 décembre 2018 autorisant l’Institut Max von Laue-Paul Langevin à mettre en place des barres de sécurité avec un nouvel absorbant neutronique en hafnium dans son réacteur de l’installation nucléaire de base n° 67

Publié le 15/01/2019

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2018-AV-0318 de l’ASN du 6 décembre 2018

Avis n° 2018-AV-0318 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 décembre 2018 sur le projet d’arrêté relatif aux informations et aux recommandations sanitaires à diffuser à la population en vue de prévenir les effets d’une exposition au radon dans les immeubles bâtis

Publié le 15/01/2019

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2018-AV-0317 de l’ASN du 6 décembre 2018

Avis n° 2018-AV-0317 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 décembre 2018 sur le projet d’arrêté relatif aux modalités de surveillance du radon dans certains établissements recevant du public et d’affichage des résultats de mesurage

Publié le 31/12/2018

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2018-AV-0319 de l’ASN du 6 décembre 2018

Avis n° 2018-AV-0319 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 décembre 2018 sur le projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD »)

Publié le 07/12/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2018-055847 du Président de l’ASN du 6 décembre 2018

Décision n° CODEP-DRC-2018-055847 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 décembre 2018 rejetant la demande d’autorisation de Orano Cycle de modifier de manière notable le rapport de sûreté pour la prise en compte du risque de chute de charge sur la dalle du silo 115 sur l’INB no 38, située sur le site de La Hague

Publié le 18/12/2019

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-MRS-2018-030735 du Président de l'ASN du 2 août 2018

Décision n° CODEP-MRS-2018-030735 du 2 août 2018 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée à Monsieur le Professeur XXXX de l'hôpital de la Timone pour son service de médecine nucléaire