Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

Lien vers le Bulletin officiel intégral de l'ASNR

Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5886 textes

Publié le 30/01/2020

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-MRS-2018-051900 du Président de l'ASN du 31 octobre 2018

DECISION N° CODEP-MRS-2018-051900 DU 31/10/2018 DU PRESIDENT DE L'AUTORITE DE SURETE NUCLEAIRE PORTANT RENOUVELLEMENT DE L'AUTORISATION D'EXERCER UNE ACTIVITE NUCLEAIRE A DES FINS NON MEDICALES DELIVREE A M.XXXX DE L'INSERM POUR L'INSTITUT DE RECHERCHE EN CANCEROLOGIE DE MONTPELLIER IRCM AU SEIN DE L'ICM VAL D'AURELLE

Publié le 14/11/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LIL-2018-051350 du Président de l'ASN du 31 octobre 2018

Décision n° CODEP-LIL-2018-051350 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 octobre 2018 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement les règles générales d’exploitation du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Gravelines (INB n° 96)

Publié le 06/11/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2018-052159 du Président de l’ASN du 31 octobre 2018

Décision n° CODEP-LYO-2018-052159 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 octobre 2018 autorisant la société d’enrichissement du Tricastin à modifier le référentiel de l’installation nucléaire de base no 168 pour supprimer le suivi du fond solide des conteneurs d’hexafluorure d’uranium

Publié le 07/12/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DTS-2018-050950 du Président de l'ASN du 26 octobre 2018

Décision n° CODEP-DTS-2018-050950 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 26 octobre 2018 autorisant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées des installations nucléaires de base n° 37-A, dénommée STD, n° 56, dénommée Parc d'entreposage des déchets et n° 164, dénommée CEDRA, exploitées sur le site de Cadarache.

Publié le 06/11/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2018-051024 du Président de l'ASN du 26 octobre 2018

Décision n° CODEP-DCN-2018-051024 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 26 octobre 2018 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 78 et n° 89)

Publié le 26/10/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2018-050161 du président de l’ASN du 25 octobre 2018

Décision n° CODEP-OLS-2018-050161 du président de l’ASN du 25 octobre 2018 autorisant EDF à modifier de manière notable les Modalités d’exploitation autorisées des installations nucléaires de base du site de Chinon (INB n° 94, 99, 107, 132, 133, 153 et 161)