Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

6023 textes

Publié le 01/12/2017

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CAE-2017-043990 du Président de l'ASN du 1er décembre 2017

Décision no CODEP-CAE-2017-043990 du 1er décembre 2017 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire accordant des aménagements aux exigences de l’arrêté du 12 décembre 2005 relatif aux équipements sous pression nucléaires pour la mise en œuvre de modifications notables d’équipements sous pression nucléaires des systèmes RPE et TEP installés au sein de l’installation nucléaire de base n°167 située sur le site de Flamanville (Manche)

Publié le 01/12/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2017-048667 du Président de l'ASN du 30 novembre 2017

Décision n° CODEP-CAE-2017-048667 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 novembre 2017 autorisant Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 108, dénommée réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Flamanville (Manche)

Publié le 26/01/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LIL-2017-048632 du Président de l'ASN du 29 novembre 2017

Décision no CODEP-LIL-2017-048632 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 novembre 2017 autorisant Electricité de France à
modifier de manière notable les installations nucléaires de base no 96, 97 et 122 situées dans la commune de Gravelines (Nord)

Publié le 05/12/2017

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-LYO-2017-047337 du Président de l’ASN du 29 novembre 2017

Décision n° CODEP-LYO-2017-047337 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 novembre 2017 autorisant l’Institut Max von Laue-Paul Langevin à mettre en service une plateforme pour la manutention de colis de déchets de haute activité (HA) de l’installation nucléaire de base no 67, dénommée Réacteur à haut flux

Publié le 07/12/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2017-045663 du Président de l'ASN du 29 novembre 2017

Décision n° CODEP-MRS-2017-045663 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 29 novembre 2017 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 148, dénommée ATALANTE

Publié le 07/12/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2017-048254 du Président de l'ASN du 29 novembre 2017

Décision n° CODEP-MRS-2017-048254 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 29 novembre 2017 autorisant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 148, dénommée ATALANTE.

Publié le 07/12/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2017-046416 du Président de l'ASN du 29 novembre 2017

Décision n° CODEP-MRS-2017-046416 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 29 novembre 2017 autorisant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n°92, dénommée Phébus

Publié le 01/12/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2017-048714 du Président de l'ASN du 28 novembre 2017

Décision n° CODEP-DCN-2017-048714 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 novembre 2017 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du site électronucléaire du Bugey (INB n° 78 et n° 89)

Publié le 29/11/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-DCN-2017-044899 du Président de l’ASN du 27 novembre 2017

Décision no CODEP-DCN-2017-044899 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 novembre 2017 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140) et Golfech (INB n° 135 et n° 142)