Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5834 textes

Publié le 06/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2016-040691 du Président de l’ASN du 13 octobre 2016

Décision n) CODEP-LYO-2016-040691 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 octobre 2016 autorisant l’Institut Max Von Laue - Paul Langevin à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 67, dénommée Réacteur à haut flux

Publié le 31/01/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LIL-2016-040533 du Président de l’ASN du 12 octobre 2016

Décision n° CODEP-LIL-2016-040533 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 octobre 2016 autorisant Electricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de l’installation nucléaire de base n° 96 située dans la commune de Gravelines (Nord)

Publié le 02/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2016-039541 du Président de l’ASN du 12 octobre 2016

Décision n° CODEP-CAE-2016-039541 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 octobre 2016 autorisant AREVA NC à modifier de manière notable l’organisation de l’exploitation des installations nucléaires de base no 116 (UP3-A), no 117 (UP2-800), no 118 (STE3), no 33 (UP2-400), no 38 (STE2 et AT1), no 47 (ELAN II B) et no 80 (HAO) situées sur le site de La Hague (département de la Manche)

Publié le 29/11/2016

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° 2016-DC-0571 de l’ASN du 11 octobre 2016

Décision n° 2016-DC-0571 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 octobre 2016 portant diverses dispositions relatives à la conformité des équipements sous pression nucléaires

Publié le 02/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2016-039875 du Président de l’ASN du 10 octobre 2016

Décision n° CODEP-CAE-2016-039875 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 octobre 2016 autorisant la modification notable suivante : Modification temporaire des RGE pour déroger au critère A du chapitre IX « Absence de corps étrangers » dans la colonne montante EAS voie A du réacteur n°2 du CNPE de Penly.

Publié le 27/01/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2016-040104 du Président de l’ASN du 10 octobre 2016

Décision n° CODEP-OLS-2016-040104 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 octobre 2016 autorisant EDF à modifier de manière notable le plan d’urgence interne du site de Chinon relatif aux installations nucléaires de base n° 94, n° 99, n° 107, n° 132, n° 133, n° 153, n° 161 situées dans la commune d’Avoine (Indre-et-Loire)

Publié le 06/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2016-039182 du Président de l’ASN du 10 octobre 2016

Décision n° CODEP-BDX-2016-039182 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 octobre 2016 autorisant Électricité de France - Société Anonyme (EDF-SA) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 135, constituant le centre électronucléaire de Golfech, située dans la commune de Golfech (82)

Publié le 27/01/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2016-039864 du Président de l’ASN du 10 octobre 2016

Décision n° CODEP-OLS-2016-039864 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 octobre 2016 autorisant la société Électricité de France - Société Anonyme (EDF-SA) à prolonger de la durée d’entreposage de douze mois supplémentaires des déchets à risque amiante et potentiellement pathogènes sur le site électronucléaire de Dampierre-en-Burly (département du Loiret)

Publié le 17/10/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2016-039958 de l’ASN du 7 octobre 2016

Décision CODEP-CLG-2016-039958 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 octobre 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2015-001839 du 15 janvier 2015 relative à la nomination des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 07/10/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2016-038371 du président de l’ASN du 7 octobre 2016

Décision CODEP-CLG-2016-038371 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 octobre 2016 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire du chef de la division de Lille et d’un chargé de mission auprès du directeur de l'Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 07/10/2016

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2016-038379 du président de l’ASN du 7 octobre 2016

Décision CODEP-CLG-2016-038379 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 octobre 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-027468 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juillet 2016 portant délégation de signature aux agents

Publié le 20/10/2016

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2016-035515 du Président de l’ASN du 7 octobre 2016

Décision n° CODEP-DCN-2016-035515 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 octobre 2016 autorisant Électricité de France – Société Anonyme à modifier de manière notable les installations nucléaires de base de Fessenheim (INB n° 75), de Bugey (INB n° 78 et n° 89), de Blayais (INB n° 86 et n° 110), de Chinon (INB n° 107 et n° 132), de Cruas (INB n° 111 et n° 112), de Dampierre (INB n° 84 et n° 85), de Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), de Saint-Laurent (INB n° 100), de Tricastin (INB n° 87 et n° 88), de Chooz (INB n° 139 et n° 144) et de Civaux (INB n° 158 et n° 159).

Publié le 20/10/2016

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2016-039688 du Président de l’ASN du 7 octobre 2016

Décision n° CODEP-DCN-2016-039688 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 octobre 2016 autorisant Électricité de France – Société Anonyme à modifier de manière notable les installations nucléaires de base de Cattenom 2 et 3 (INB n° 125 et n° 126)

Publié le 31/01/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LIL-2016-039821 du Président de l’ASN du 7 octobre 2016

Décision n° CODEP-LIL-2016-039821 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 octobre 2016 autorisant Electricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service de l’installation nucléaire de base n° 96 située dans la commune de Gravelines (Nord)

Publié le 26/01/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CHA-2016-039699 du Président de l’ASN du 7 octobre 2016

Décision n° CODEP-CHA-2016-039699 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 octobre 2016 autorisant EDF à modifier de manière notable les installations nucléaires de base n° 139 et 144, dénommées Centre Nucléaire de Production d’Electricité de Chooz B situé dans la commune de Chooz (Ardennes)