Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

6022 textes

Publié le 01/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2017-003441 du Président de l’ASN du 30 janvier 2017

Décision n° CODEP-DRC-2017-003441 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 janvier 2017 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (C.E.A)
à modifier de manière notable les chaînes câblées PAGURE et VULCAIN de l’installation nucléaire de base n° 77, dénommée POSÉIDON

Publié le 06/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2017-003113 Président de l’ASN du 30 janvier 2017

Décision n° CODEP-BDX-2017-003113 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 janvier 2017 autorisant Électricité de France - Société Anonyme (EDF SA) à prolonger l’utilisation d’une source scellée radioactive d’étalonnage de chaîne KRT des réacteurs n° 1 et 2 des installations nucléaires de base n° 158 et 159, constituant le centre électronucléaire de Civaux, situé dans la commune de Civaux

Publié le 17/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CHA-2016-050176 du Président de l’ASN du 27 janvier 2017

Décision n° CODEP-CHA-2016-050176 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 janvier 2017. autorisant EDF-SA à créer une source d’eau ultime par pompage en nappe phréatique sur les installations nucléaires de base no 129 et 130 situées dans la commune de Nogent sur Seine (Aube)

Publié le 24/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2017-001914 du Président de l’ASN du 26 janvier 2017

Décision n° CODEP-DCN-2017-001914 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 janvier 2017 autorisant Electricité de France – Société Anonyme (EDF – SA) à modifier de manière notable les installations électronucléaires du Blayais (INB n° 86 et 110), de Chinon B (INB n° 107 et 132), de Cruas (INB n° 111 et 112), de Dampierre (INB n° 84 et 85), de Gravelines (INB n° 96, 97 et 122), de Saint-Laurent B (INB n° 100) et du Tricastin (INB n° 87 et 88).

Publié le 25/04/2017

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2017-AV-0284 de l’ASN du 24 janvier 2017

Avis n° 2017-AV-0284 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 janvier 2017 sur le projet de décret portant création d’un service à compétence nationale dénommé « Commandement spécialisé pour la sécurité nucléaire »

Publié le 10/04/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2017-003043 du Président de l’ASN du 24 janvier 2017

Décision n° CODEP-MRS-2017-003043 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 janvier 2017 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 147, dénommée GAMMASTER , située dans la commune de Saint Paul lez Durance (Bouches-du-Rhône)

Publié le 23/01/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2017-000470 du Président de l’ASN du 23 janvier 2017

Décision n° CODEP-DCN-2017-000470 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 janvier 2017 autorisant Électricité de France – Société Anonyme à modifier de manière notable les sites électronucléaires de Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 158)

Publié le 27/01/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2017-002867 du Président de l’ASN du 23 janvier 2017

Décision n° CODEP-OLS-2017-002867 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 janvier 2017 autorisant Électricité de France – société anonyme (EDF-SA) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 127, située dans la commune de Belleville-sur-Loire (Cher)

Publié le 06/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2016-050453 du Président de l’ASN du 20 janvier 2017

Décision n° CODEP-BDX-2016-050453 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 janvier 2017 autorisant Électricité de France - Société Anonyme (EDF SA) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du centre électronucléaire du Blayais (INB n° 110), situé dans la commune de Braud-et-Saint-Louis (Gironde)

Publié le 26/01/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2017-002183 du Président de l’ASN du 20 janvier 2017

Décision n° CODEP-MRS-2017-002183 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20/01/2017 autorisant le CEA à modifier de manière notable l’installation nucléaire de base n° 123, dénommée LEFCA, située dans la commune de Saint Paul lez Durance (Bouches-du- Rhône)

Publié le 15/12/2016

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° 2016-DC-0578 de l’ASN du 6 décembre 2016

Décision n° 2016-DC-0578 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 décembre 2016 relative à la prévention des risques résultant de la dispersion de micro-organismes pathogènes (légionelles et amibes) par les installations de refroidissement du circuit secondaire des réacteurs électronucléaires à eau sous pression.

Publié le 27/01/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2017-002541 du Président de l’ASN du 19 janvier 2017

Décision n° CODEP-OLS-2017-002541 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 janvier 2017 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) à modifier de manière notable les règles générales d’exploitation de l’installation nucléaire de base n° 35, dénommée Zone de Gestion des Effluents Liquides (ZGEL), située sur le site de SACLAY (91)

Publié le 05/06/2018

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2017-AV-0285 de l’ASN du 19 janvier 2017

Avis n° 2017-AV-0285 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 janvier 2017 sur un projet de décret relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants (jeunes et femmes enceintes)