Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5833 textes

Publié le 08/04/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-SGE-2016-013807 de l’ASN du 4 avril 2016

Décision n° CODEP-SGE-2016-013807 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 avril 2016 de nomination d’un assistant de prévention et modifiant la décision n° CODEP-SGE-2013-057142 du 19 novembre 2013 relative à la nomination des assistants et du conseiller de prévention de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 07/04/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2016-013780 du président de l’ASN du 4 avril 2016

Décision CODEP-CLG-2016-013780 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 avril 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2014-055438 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014 relative à la nomination des membres du comité technique de proximité de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 15/04/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2016-013808 du président de l’ASN du 4 avril 2016

Décision CODEP-CLG-2016-013808 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 avril 2016 relative à la désignation du secrétaire du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 15/04/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2016-013391 du président de l’ASN du 31 mars 2016

Décision CODEP-CLG-2016-013391 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 mars 2016 relative à l’acceptation du référentiel technique pour l’évaluation de la conformité des générateurs de vapeur fabriqués par AREVA NP référencés GV/RP 384 à 389 et GV/RQ 390 à 392

Publié le 06/04/2016

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2016-AV-264 de l’ASN du 29 mars 2016

Avis n° 2016-AV-264 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 mars 2016 sur les études relatives à la gestion des déchets de faible activité à vie longue (FA-VL) remises en application du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015, en vue de l’élaboration du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2016-2018

Publié le 27/07/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2016-DC-0550 de l’ASN du 29 mars 2016

Décision n° 2016-DC-0550 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 mars 2016 fixant les valeurs limites de rejet dans l'environnement des effluents de l’installation nucléaire de base n° 75 exploitée par Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) dans la commune de Fessenheim (département du Haut-Rhin)

Publié le 27/07/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2016-DC-0551 de l’ASN du 29 mars 2016

Décision n° 2016-DC-0551 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 mars 2016 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau, de rejet d’effluents et de surveillance de l’environnement de l’installation nucléaire de base n° 75 exploitée par Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) dans la commune de Fessenheim (département du Haut-Rhin)

Publié le 30/03/2016

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2016-AV-0263 de l’ASN du 24 mars 2016

Avis n° 2016-AV-0263 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 mars 2016 sur le projet de décret modifiant le périmètre des installations nucléaires de base n°s 108 et 109 de la centrale nucléaire de Flamanville, exploitée par la société EDF-SA et située sur le territoire de la commune de Flamanville (Manche)

Publié le 06/06/2016

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2016-AV-0262 de l’ASN du 22 mars 2016

Avis n° 2016-AV-0262 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 mars 2016 sur le projet de décret autorisant la société AREVA NC à modifier l’installation nucléaire de base no 117 dénommée « usine UP2-800 » située dans son établissement de La Hague (département de la Manche)

Publié le 06/06/2016

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2016-AV-0261 de l’ASN du 22 mars 2016

Avis n° 2016-AV-0261 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 mars 2016 sur le projet de décret autorisant la société AREVA NC à modifier l’installation nucléaire de base no 116 dénommée « usine UP3-A » située dans son établissement de La Hague (département de la Manche)

Publié le 27/05/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2016-DC-0549 de l’ASN du 8 mars 2016

Décision n° 2016-DC-0549 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 mars 2016 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau, de rejet d’effluents et de surveillance de l’environnement des installations nucléaires de base n° 111 et n° 112 exploitées par Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) dans les communes de Cruas-Meysse (département de l’Ardèche) et la Coucourde (département de la Drôme)

Publié le 27/05/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2016-DC-0548 de l’ASN du 8 mars 2016

Décision n° 2016-DC-0548 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 mars 2016 fixant les valeurs limites de rejet dans l’environnement des effluents des installations nucléaires de base n° 111 et n° 112 exploitées par Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) dans les communes de Cruas-Meysse (département de l’Ardèche) et la Coucourde (département de la Drôme)

Publié le 30/03/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2016-009212 du Président de l’ASN du 1er mars 2016

Décision n° CODEP-CLG-2016-009212 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er mars 2016 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau et de rejet dans l'environnement des effluents de l’installation nucléaire de base no 160, dénommée CENTRACO, exploitée par SOCODEI sur le site de Marcoule dans la commune de Codolet (département du Gard)

Publié le 19/05/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2016-DC-0547 de l’ASN du 1er mars 2016

Décision n° 2016-DC-0547 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er mars 2016 fixant les prescriptions relatives aux modalités de consommation d’eau, de transfert et de rejet dans l'environnement des effluents de l’installation nucléaire de base n° 151, dénommée MELOX, exploitée par la société AREVA NC sur le site de Marcoule dans la commune de Chusclan (département du Gard)

Publié le 19/05/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2016-DC-0546 de l’ASN du 1er mars 2016

Décision n° 2016-DC-0546 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er mars 2016 fixant les limites de rejet dans l’environnement des effluents de l’installation nucléaire de base n° 151, dénommée MELOX, exploitée par la société AREVA NC sur le site de Marcoule dans la commune de Chusclan (département du Gard)