Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5833 textes

Publié le 13/06/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2016-DC-0554 de l’ASN du 3 mai 2016

Décision n° 2016-DC-0554 de l’ASN du 3 mai 2016 relative au réexamen de la sûreté de l’installation nucléaire de base n° 116 dénommée « usine UP3 A », exploitée par AREVA NC dans l’établissement de La Hague (département de la Manche)

Publié le 12/05/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2016-017173 du 2 mai 2016

Décision CODEP-SGE-2016-017173 du 2 mai 2016 de désignation de deux inspecteurs du travail et modifiant la décision CODEP-SGE-2012-069180 du 21 décembre 2012 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité

Publié le 22/04/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2016-012268 du président de l’ASN du 22 avril 2016

Décision CODEP-CLG-2016-012268 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 avril 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-003070 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 portant délégation de signature aux agents et la décision CODEP-CLG-2016-003071 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 portant délégation de signature en matière de ressources humaines et de gestion des crédits

Publié le 22/04/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2016-016653 du président de l’ASN du 22 avril 2016

Décision CODEP-CLG-2016-016653 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 avril 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-003070 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 portant délégation de signature aux agents

Publié le 18/05/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2016-015866 du Président de l’ASN du 18 avril 2016

Décision n° CODEP-CLG-2016-015866 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 avril 2016 fixant au Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives les prescriptions complémentaires applicables à l’installation nucléaire de base n° 37-A dénommée station de traitement des déchets (STD) implantée dans la commune de Saint-Paul-lez-Durance (Bouches-du-Rhône) au vu des conclusions du deuxième réexamen.

Publié le 05/07/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2016-010987 du président de l’ASN du 15 avril 2016

Décision n° CODEP-CLG-2016-010987 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 avril 2016 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) à utiliser les nouveaux moyens faisant l’objet du projet STEP dans l’extension STAR de l’installation nucléaire de base n° 55, dénommée LECA, située sur le site de Cadarache (département des Bouches-du-Rhône)

Publié le 23/02/2017

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2016-AV-0266 de l’ASN du 12 avril 2016

Avis n° 2016-AV-0266 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 avril 2016 sur le projet de décret relatif à l’organisation territoriale de la veille et de la sécurité sanitaire en application de l'article 160 de la loi de modernisation de notre système de santé (LMSS) et sur le projet d’arrêté relatif aux critères de transmission aux agences régionales de santé des signalements issus des systèmes de vigilances réglementés comprenant des structures en région

Publié le 18/04/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2016-DC-0553 de l’ASN du 12 avril 2016

Décision n° 2016-DC-0553 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 avril 2016 fixant à Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) les prescriptions complémentaires applicables au site électronucléaire dans la commune de Dampierre-en-Burly (Loiret) au vu des conclusions du troisième réexamen périodique du réacteur n° 2 de l’INB n° 84

Publié le 15/04/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2016-014657 du président de l’ASN du 8 avril 2016

Décision CODEP-CLG-2016-014657 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 avril 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2014-055438 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014 relative à la nomination des membres du comité technique de proximité de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 27/04/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2016-DC-0552 de l’ASN du 5 avril 2016

Décision n° 2016-DC-0552 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 avril 2016 portant mise en demeure de la société CIS bio international de se conformer à la décision n° 2014-DC-0417 de l’ASN du 28 janvier 2014 pour la maîtrise des risques liés à l’incendie pour l’exploitation de l’INB 29, dénommée UPRA, située sur le site de Saclay (département de l’Essonne)