Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

Lien vers le Bulletin officiel intégral de l'ASNR

Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

6107 textes

Publié le 26/06/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LIL-2025-052388 du président de l'ASNR du 21 août 2025

Décision n° CODEP-LIL-2025-052388 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 21 août 2025 autorisant à modifier temporairement les règles générales d’exploitation du réacteur 2 de la centrale nucléaire de Gravelines (INB n° 96)

Publié le 09/09/2025

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-STR-2025-052289 du président de l’ASNR du 21 août 2025

Décision n° CODEP-STR-2025-052289 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 21 août 2025 portant renouvellement de l’autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée au Centre d’Imagerie Isotopique Lorrain C.I.I.L. - JACQUES CALLOT

Publié le 22/08/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n°CODEP-DTS-2025-051804 du Président de l'ASNR du 20 août 2025

Décision n°CODEP-DTS-2025-051804 du Président de l'Autorité de Sureté Nucléaire et de Radioprotection du 20 août 2025 portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée au GIP Arronax pour son établissement de Saint-Herblain (44)

Publié le 21/08/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-LYO-2025-050389 du Président de l’ASNR du 18 août 2025

Décision nº CODEP-LYO-2025-050389 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 18 août 2025 autorisant Electricité de France à modifier de manière temporaire les règles générales d’exploitation du réacteur 2 de la centrale nucléaire de Saint Alban (INB n° 120)

Publié le 25/08/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CHA-2025-050327 du président de l’ASNR du 18 août 2025

Décision n° CODEP-CHA-2025-050327 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 18 août 2025 autorisant Electricité de France à modifier temporairement les modalités d’exploitation du réacteur 1 de la centrale nucléaire de Chooz B (INB n° 139)