Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5926 textes

Publié le 22/10/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2025-064814 du Président de l’ASNR du 22 octobre 2025

Décision no CODEP-CAE-2025-064814 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 22 octobre 2025 autorisant Electricité de France à exploiter l’aire de conteneurs chauds (ACC) du centre nucléaire de production d’électricité de Paluel (INB nos 103, 104, 114 et 115)

Publié le 24/10/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2025-064816 du président de l’ASNR du 23 octobre 2025

Décision no CODEP-CAE-2025-064816 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 23 octobre 2025 autorisant Electricité de France à exploiter les locaux chauds modulaires (LCM) du centre nucléaire de production d’électricité de Paluel (INB nos 103, 104, 114 et 115)

Publié le 05/11/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2024-060133 du Président de l’ASN du 4 novembre 2024

Décision n° CODEP-CAE-2024-060133 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 novembre 2024 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Penly (INB n° 136)

Publié le 24/10/2024

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2024-AV-0447 de l’ASN du 22 octobre 2024

Avis n° 2024-AV-0447 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 octobre 2024 sur l’installation et l’utilisation de la plateforme ZAP-X® de radiothérapie intracrânienne en conditions stéréotaxiques et de radiochirurgie intracrânienne en conditions stéréotaxiques

Publié le 25/10/2024

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-MRS-2024-013705 du Président de l'ASN du 18 octobre 2024

Décision N° CODEP-MRS-2024-013705 du président de l’Autorité de sureté nucléaire du 18 octobre 2024 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à finalité non médicale délivrée à Madame XXXXXXX XXXXXXXX de l'Institut de recherche en cancérologie de Montpellier (IRCM) pour son établissement de Montpellier

Publié le 17/10/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2024-054882 du Président de l’ASN du 14 octobre 2024

Décision n° CODEP-OLS-2024-054882 du Président de l’ASN du 14 octobre 2024 relative à la récupération, entreposage et évacuation des eaux d’infiltration de l’INB n°94, après examen au cas par cas, en application du IV de l’article R. 122-3-1 du code de l’environnement

Publié le 16/10/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LIL-2024-055069 du Président de l'ASN du 10 octobre 2024

Décision n° CODEP-LIL-2024-055069 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 octobre 2024 donnant accord pour modifier temporairement les règles générales d’exploitation des réacteurs 1 à 4 de la centrale nucléaire de Gravelines (INB n° 96 et 97).