Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5833 textes

Publié le 20/12/2013

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2013-DC-0389 de l’ASN du 17 décembre 2013

Décision n° 2013-DC-0389 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 décembre 2013 relative à la prise en charge par AREVA NC de l’exploitation de l’installation nucléaire de base n° 151, MELOX, située sur le site de Marcoule (commune de Chusclan, Gard)

Publié le 27/12/2013

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2013-DC-0384 de l’ASN du 17 décembre 2013

Décision n° 2013-DC-0384 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 décembre 2013 prescrivant à Électricité de France – Société Anonyme (EDF -SA) de procéder à une évaluation complémentaire de la sûreté de certaines de ses installations nucléaires de base (INB 74, 94, 99, 102, 157, 173) au regard de l’accident survenu à la centrale nucléaire de Fukushima Daiichi

Publié le 18/02/2014

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2013-DC-0383 de l’ASN du 17 décembre 2013

Décision n° 2013-DC-0383 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 décembre 2013 autorisant Synergy Health Marseille à mettre en service l’installation nucléaire de base n° 170 (GAMMATEC) sur le site de Marcoule, sur la commune de Chusclan (Gard)

Publié le 11/12/2013

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2013-065693 du président de l’ASN du 11 décembre 2013

Décision CODEP-SGE-2013-065693 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 décembre 2013 modifiant la décision CODEP-CLG-2013-027207 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 mai 2013 portant délégation de signature au sein du Secrétariat général de l’ASN

Publié le 12/02/2014

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2013-AV-0196 de l’ASN du 10 décembre 2013

Avis n° 2013-AV-0196 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 décembre 2013 sur le projet de décret modifiant le périmètre de l’installation nucléaire de base n° 86 de la centrale nucléaire du Blayais, exploitée par la Société EDF SA, implantée sur le territoire de la commune de Braud-et-Saint-Louis (Gironde) et modifiant le décret du 14 juin 1976 autorisant la création de cette installation nucléaire de base

Publié le 09/12/2013

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision n° CODEP-DEU-2013-064780 du 2 décembre 2013 de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2013-064780 du 2 décembre 2013 de l'Autorité de sûreté nucléaire prolongeant l’agrément d'un organisme mentionné à l'article R. 1333-95 du code de la santé publique (ALARA Solutions)

Publié le 26/12/2013

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2013-AV-0194 de l’ASN du 28 novembre 2013

Avis n° 2013-AV-0194 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 novembre 2013 sur le projet d’arrêté modifiant la division 411 du règlement annexé à l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

Publié le 26/12/2013

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2013-AV-0195 de l’ASN du 28 novembre 2013

Avis n° 2013-AV-0195 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 novembre 2013 sur le projet d’arrêté modifiant la division 423 du règlement annexé à l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

Publié le 04/12/2013

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2013-DC-0382 de l’ASN du 21 novembre 2013

Décision n° 2013-DC-0382 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 novembre 2013 prescrivant au Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) de procéder à une évaluation complémentaire de la sûreté de certaines de ses installations nucléaires de base au regard de l’accident survenu à la centrale nucléaire de Fukushima Daiichi

Publié le 06/12/2013

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2013-DC-0381 de l’ASN du 21 novembre 2013

Décision n° 2013-DC-0381 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 novembre 2013 fixant à l’Institut Laue Langevin (ILL) des prescriptions complémentaires applicables à l’installation nucléaire de base n° 67 (Réacteur à Haut Flux), au vu de l’examen du dossier présenté par l’exploitant conformément à la prescription [ILL-INB67-ECS01] de la décision n° 2012-DC-312 du 10 juillet 2012 de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 05/12/2013

AVIS DE L'ASNR

Avis n°2013-AV-0193 de l’ASN du 12 novembre 2013

Avis n°2013-AV-0193 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 novembre 2013 sur le projet de décret autorisant la société AREVA NC à prendre en charge l’exploitation de l’installation nucléaire de base n° 151 dénommée MELOX actuellement exploitée par la société MELOX SA sur le site de Marcoule (commune de Chusclan, Gard)

Publié le 03/12/2013

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2013-DC-0379 de l’ASN du 12 novembre 2013

Décision n° 2013-DC-0379 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 novembre 2013 fixant à l’Organisation internationale ITER des prescriptions pour l’installation nucléaire de base n° 174, dénommée ITER, sur la commune de Saint-Paul-Lez-Durance (Bouches-du-Rhône)

Publié le 06/12/2013

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2013-DC-0380 de l'ASN du 12 novembre 2013

Décision n° 2013-DC-0380 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 12 novembre 2013 soumettant à l'accord préalable de l'ASN les opérations de traitement, au sein des usines UP2-800 (INB 117) et UP3-A (INB 116) de l’établissement AREVA NC de La Hague, d’assemblages combustibles à base d’oxyde mixte d’uranium et de plutonium provenant du réacteur italien TRINO (REP)