Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5833 textes

Publié le 25/10/2013

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° 2013-DC-0374 de l’ASN du 8 octobre 2013

Décision n° 2013-DC-0374 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 octobre 2013 relative à une dérogation à la prescription S12 du chapitre 8.5 de la version 2013 de l’accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR)

Publié le 09/10/2013

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2013-DC-0373 de l’ASN du 3 octobre 2013

Décision n° 2013-DC-0373 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 octobre 2013 mettant fin à la suspension des activités de radiothérapie externe, de curiethérapie et de scanographie implantées dans le service de radiothérapie du Groupe Hospitalier Sud Réunion (GHSR) à Saint-Pierre (La Réunion)

Publié le 26/02/2014

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2013-AV-0192 de l’ASN du 3 octobre 2013

Avis n° 2013-AV-0192 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 octobre 2013 sur le projet de décret relatif au système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre (période 2013-2020) et à l’extension de ce système aux équipements et installations d’une installation nucléaire de base mentionnés au premier alinéa de l’article L. 593-3 du code de l’environnement

Publié le 30/09/2013

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2013-054324 du 27 septembre 2013

Décision CODEP-CLG-2013-054324 du 27 septembre 2013 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire de la directrice de l’environnement et des situations d’urgence et relative à l’intérim des fonctions de directeur des déchets, des installations de recherche et du cycle et de directeur des équipements sous pression nucléaires

Publié le 21/10/2013

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° 2013-DC-0372 de l’ASN du 26 septembre 2013

Décision n° 2013-DC-0372 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 septembre 2013 portant publication du cahier des charges fixant les conditions d’agrément des organismes de formation des conducteurs de véhicules transportant des marchandises dangereuses de la classe 7

Publié le 16/09/2013

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2013-DC-0371 de l’ASN du 12 septembre 2013

Décision n° 2013-DC-0371 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 septembre 2013 prescrivant à Electricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) d’identifier les équipements à l’origine d’une présence anormale de tritium dans les eaux souterraines à l’intérieur de l’enceinte géotechnique de la centrale nucléaire du Tricastin.

Publié le 18/09/2013

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2013-DC-0368 de l'ASN du 12 septembre 2013

Décision n° 2013-DC-0368 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 12 septembre 2013 modifiant la décision n° 2010-DC-0185 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 juin 2010 soumettant à autorisation la mise en service de l’extension de l’entreposage des verres de La Hague

Publié le 18/09/2013

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2013-051991 du président de l'ASN du 12 septembre 2013

Décision CODEP-CLG-2013-051991 du président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 12 septembre 2013 autorisant AREVA NC à mettre en fonctionnement la fosse 30 de l’extension de l’entreposage des verres de La Hague (E/EV/LH) dans l’installation nucléaire de base n° 116, dénommée UP3-A, de l’établissement de La Hague (département de la Manche)

Publié le 13/09/2013

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2013-DC-0370 de l’ASN du 10 septembre 2013

Décision n° 2013-DC-0370 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 septembre 2013 relative à la modification de la composition du comité scientifique auprès de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 16/09/2013

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2013-DC-0369 de l’ASN du 5 septembre 2013

Décision n° 2013-DC-0369 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 septembre 2013 fixant au Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) des prescriptions applicables à l’installation nucléaire de base n° 56, dénommée le parc d’entreposage, située sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (Bouches-du-Rhône)

Publié le 11/09/2013

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2013-AV-0189 de l’ASN du 3 septembre 2013

Avis n° 2013-AV-0189 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 septembre 2013 sur le projet de décret autorisant AREVA NC à procéder à des opérations de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement de l’installation nucléaire de base n° 33 dénommée « Usine de traitement des combustibles irradiés UP2-400 » et située dans l’établissement AREVA NC de La Hague (département de la Manche)

Publié le 11/09/2013

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2013-AV-0190 de l’ASN du 3 septembre 2013

Avis n° 2013-AV-0190 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 septembre 2013 sur le projet de décret autorisant AREVA NC à procéder à des opérations de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement de l’installation nucléaire de base n° 38 dénommée « station de traitement des effluents et déchets solides (STE2) et atelier de traitement des combustibles nucléaires oxyde (AT1) » et située dans l’établissement AREVA NC de La Hague (département de la Manche)

Publié le 11/09/2013

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2013-AV-0191 de l’ASN du 3 septembre 2013

Avis n° 2013-AV-0191 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 septembre 2013 sur le projet de décret autorisant AREVA NC à procéder aux opérations de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement de l’installation nucléaire de base n° 47 dénommée « atelier Elan IIB » et située dans l’établissement AREVA NC de La Hague (département de la Manche)