Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

6015 textes

Publié le 18/03/2010

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2008-AV-0062 du 13 novembre 2008 de l’ASN

Avis n° 2008-AV-0062 du 13 novembre 2008 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret relatif au Haut Comité pour la transparence et l’information sur la sécurité nucléaire

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2008-DC-0117 du 4 novembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0117 du 4 novembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant nomination à la commission d'agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement

Publié le 30/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2008-DC-0116 du 4 novembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0116 du 4 novembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant nomination au comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement

Publié le 24/03/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2008-AV-0060 du 28 octobre 2008 de l’ASN

Avis n° 2008-AV-0060 du 28 octobre 2008 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret autorisant le Commissariat à l’énergie atomique à procéder aux opérations de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement de l’installation nucléaire de base n° 54 dénommée Laboratoire de purification chimique et située sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (département des Bouches-du-Rhône)

Publié le 24/03/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2008-AV-0061 du 28 octobre 2008 de l'ASN

Avis n°2008-AV-0061 du 28 octobre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret autorisant le Commissariat à l'énergie atomique à procéder aux opérations de mise à l'arrêt définitif et de démantèlement de l'installation nucléaire de base n°32 dénommée Atelier de technologie du plutonium et située sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (département des Bouches-du-Rhône)

Publié le 30/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2008-DC-0115 du 26 septembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0115 du 26 septembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la réception et à l'entreposage, dans l'usine UP2-800 située sur le site de La Hague, de combustibles à base d'oxyde d'uranium et de plutonium issus du réacteur à neutrons rapides PHENIX

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2008-AV-0058 du 26 septembre 2008 de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0058 du 26 septembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret relatif à la composition du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire

Publié le 30/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2008-DC-0114 du 26 septembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0114 du 26 septembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant à Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) les prescriptions relatives au site électronucléaire de Flamanville (Manche) pour la conception et la construction du réacteur « Flamanville 3 » (INB n° 167) et pour l'exploitation des réacteurs « Flamanville 1 » (INB n° 108) et « Flamanville 2 » (INB n° 109)

Publié le 23/04/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2008-AV-0057 du 16 septembre 2008 de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0057 du 16 septembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret autorisant le Centre national de la recherche scientifique à achever les opérations de mise à l'arrêt définitif et à procéder aux opérations de démantèlement de l'installation nucléaire de base n° 106 dénommée « LURE » située sur le territoire des communes d'Orsay et de Bures-sur-Yvette (Essonne)

Publié le 31/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2008-DC-0113 du 16 septembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0113 du 16 septembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à l'installation nucléaire de base n° 40, dénommée OSIRIS, exploitée par le Commissariat à l'Energie Atomique sur la commune de Saclay (Essonne)

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2008-DC-0111 du 2 septembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0111 du 2 septembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la reprise et au conditionnement des boues actuellement entreposées dans l'atelier STE 2 (INB 38)

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2008-DC-0112 du 28 août 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0112 du 28 août 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la réception, à l'entreposage et au traitement, dans l'installation STE3 (INB 118), de déchets provenant des ateliers du site de La Hague

Publié le 03/03/2009

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° 2008-DC-0109 du 19 août 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0109 du 19 août 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative au contenu détaillé des informations qui doivent être jointes aux demandes d'autorisation de distribution (fournisseurs), d'importation ou d'exportation dans le cadre de la distribution de radionucléides ou de dispositifs en contenant ou de renouvellement de ces autorisations.