Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5893 textes

Publié le 30/05/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-NAN-2023-023267 du Président de l’ASN du 22 mai 2023

Décision n° CODEP-NAN-2023-023267 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 mai 2023 autorisant la modification de manière notable de l’installation nucléaire de base n° 146, dénommée "Installation d’ionisation de Pouzauges" pour le zonage "déchets" de référence

Publié le 04/07/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2023-DC-0755 de l’ASN du 23 mai 2023

Décision n° 2023-DC-0755 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 mai 2023 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvements et de consommation d’eau et de rejets dans l’environnement des effluents liquides et gazeux de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 86 et n° 110)

Publié le 04/07/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2023-DC-0756 de l’ASN du 23 mai 2023

Décision n° 2023-DC-0756 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 mai 2023 fixant les limites de rejets dans l’environnement des effluents liquides et gazeux de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 86 et n° 110)

Publié le 30/05/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-NAN-2023-023261 du Président de l’ASN du 22 mai 2023

Décision n° CODEP-NAN-2023-023261 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 mai 2023 autorisant la modification de manière notable de l’installation nucléaire de base n° 154, dénommée "Installation d’ionisation de Sablé-sur-Sarthe" pour le zonage "déchets" de référence

Publié le 02/06/2023

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-MRS-2023-028716 du Président de l'ASN du 23 mai 2023

Décision n° CODEP-MRS-2023-028716 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 mai 2023 portant modification d'autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée au centre Antoine Lacassagne pour son service de médecine nucléaire

Publié le 25/05/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-029446 du Président de l’ASN du 17 mai 2023

Décision n° CODEP-DCN-2023-029446 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 mai 2023 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 78 et n° 89

Publié le 17/05/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2023-030265 du Président de l’ASN du 17 mai 2023

Décision n° CODEP-OLS-2023-030265 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 mai 2023 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs 1 et 2 de la centrale nucléaire de Saint Laurent des Eaux (INB n° 100)

Publié le 17/05/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2023-DC-0759 de l’ASN du 16 mai 2023

Décision n° 2023-DC-0759 de l’ASN du 16 mai 2023 modifiant la décision n° 2018-DC-0625 du 15 février 2018 relative à la réception, au déchargement, à l’entreposage et au traitement des assemblages combustibles MOX dans les installations nucléaires de base n° 116, dénommée « usine UP3-A », et n° 117, dénommée « usine UP2-800 », exploitées par AREVA NC dans l’établissement de La Hague.

Publié le 17/05/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2023-DC-0760 de l’ASN du 16 mai 2023

Décision n° 2023-DC-0760 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 mai 2023 modifiant la décision n° 2018-DC-0643 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 octobre 2018 autorisant la mise en service et l’utilisation de la cuve du réacteur EPR de la centrale nucléaire de Flamanville (INB n° 167) ;

Publié le 20/10/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2023-023376 du Président de l’ASN du 16 mai 2023

Décision n° CODEP-LYO-2023-023376 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 mai 2023 autorisant Électricité de France (EDF) à exploiter les locaux chauds modulaires (LCM) nécessaires aux opérations de remplacement des générateurs de vapeur des réacteurs n° 2 et n°3 de la centrale nucléaire de Cruas-Meysse (INB n° 111 et 112)

Publié le 17/05/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2023-008021 du Président de l’ASN du 16 mai 2023

Décision n° CODEP-DRC-2023-008021 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 mai 2023 autorisant la réception et l’entreposage de rebuts assemblés MOX de type 8×8 dans l’INB n° 117, dénommée « usine UP2-800 », de l’établissement de La Hague

Publié le 12/05/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2023-025551 du Président de l’ASN du 12 mai 2023

Décision n° CODEP-CAE-2023-025551 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 mai 2023 autorisant la modification de manière notable des modalités d’exploitation autorisées sur le site de La Hague dans le cadre du projet Convergence (phase 2)

Publié le 12/06/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CAE-2023-031165 du Président de l’ASN du 2 juin 2023

Décision n° CODEP-CAE-2023-031165 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 juin 2023 donnant accord à EDF pour procéder aux opérations de recherche de criticité puis de divergence du réacteur n°2 de la centrale nucléaire de Penly (INB no 140) à l’issue de son arrêt pour maintenance et rechargement en combustible n°2P22

Publié le 23/05/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2023-DC-0757 de l’ASN du 11 mai 2023

Décision n° 2023-DC-0757 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 mai 2023 fixant les valeurs limites de rejet dans l’environnement de l’installation nucléaire de base n° 155, dénommée TU5, située à Pierrelatte