Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

Lien vers le Bulletin officiel intégral de l'ASNR

Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5892 textes

Publié le 17/04/2024

DÉCISIONS D'AUTORISATION

DÉCISION N° CODEP-DTS-2022-055704 DU PRÉSIDENT DE L'ASN DU 25/11/2022

DÉCISION N° CODEP-DTS-2022-055704 DU 25/11/2022 DU PRÉSIDENT DE L’AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE PORTANT MODIFICATION DE L'AUTORISATION D’EXERCER UNE ACTIVITÉ NUCLÉAIRE À DES FINS NON MÉDICALES DÉLIVRÉE AU COMMISSARIAT À L’ÉNERGIE ATOMIQUE ET AUX ÉNERGIES ALTERNATIVES (CEA) – INSTALLATION 509-MIRCen SISE À FONTENAY-AUX-ROSES [92]

Publié le 17/04/2024

DÉCISIONS D'AUTORISATION

DÉCISION N° CODEP-DTS-2022-055704 DU PRÉSIDENT DE L'ASN DU 25/11/2022

DÉCISION N° CODEP-DTS-2022-055704 DU 25/11/2022 DU PRÉSIDENT DE L’AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE PORTANT MODIFICATION DE L'AUTORISATION D’EXERCER UNE ACTIVITÉ NUCLÉAIRE À DES FINS NON MÉDICALES DÉLIVRÉE AU COMMISSARIAT À L’ÉNERGIE ATOMIQUE ET AUX ÉNERGIES ALTERNATIVES (CEA) – INSTALLATION 509-MIRCen SISE À FONTENAY-AUX-ROSES [92]

Publié le 29/11/2022

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CAE-2022-057683 du Président de l’ASN du 25 novembre 2022

Décision n° CODEP-CAE-2022-057683 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 novembre 2022 donnant accord à EDF pour procéder aux opérations de recherche de criticité puis de divergence du réacteur n°2 de la centrale nucléaire de Flamanville (INB n° 109) à l’issue de son arrêt pour simple rechargement en combustible (2R24)

Publié le 07/09/2023

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-DTS-2022-055704 du Président de l'ASN du 25 Novembre 2022

Décision n° CODEP-DTS-2022-055704 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 25 Novembre 2022 portant modification de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée au commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) - Installation 509 MIRCen Sise à Fontenay-aux-Roses (92).

Publié le 25/11/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2022-057183 du Président de l’ASN

Décision n° CODEP-OLS-2022-057183 du Président de l’ASN du 23 novembre 2022 autorisant CIS bio international à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base no 29, dénommée UPRA

Publié le 25/11/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2022-057177 du Président de l’ASN

Décision n° CODEP-OLS-2022-057177 du Président de l’ASN du 23 novembre 2022 autorisant CIS bio international à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 29, dénommée UPRA

Publié le 24/11/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2022-059991 du Président de l'ASN du 23 novembre 2022

Décision n° CODEP-BDX-2022-059991 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 23 novembre 2022 autorisant à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire du Blayais (INB N° 86)

Publié le 22/11/2022

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CAE-2022-055979 du Président de l’ASN du 22 novembre 2022

Décision n° CODEP-CAE-2022-055979 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 novembre 2022 d’octroi d’un aménagement aux règles de suivi en service de l’équipement sous pression nucléaire 1RCV041RF implanté au sein du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Flamanville (INB n° 108)

Publié le 22/11/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2022-056109 du Président de l’ASN du 21 novembre 2022

Décision n° CODEP-OLS-2022-056109 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 novembre 2022 autorisant EDF à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur B2 de la centrale nucléaire de Saint-Laurent-des-Eaux (INB n°100)

Publié le 22/11/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2022-051148 du Président de l’ASN du 17 novembre 2022

Décision n° CODEP-DRC-2022-051148 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 novembre 2022 autorisant Orano Recyclage à prolonger l’exploitation de la ligne de transfert d’effluents liquides entre l’atelier R7 et l’unité NCP1 de l’atelier HAPF, respectivement dans les installations nucléaires de base n° 117, dénommée « usine UP2-800 », et n° 33, dénommée « usine UP2-400 », de l’établissement de La Hague