Parc d’entreposage des déchets radioactifs solides

L’INB 56, déclarée en janvier 1968 pour le stockage de déchets, assure l’entreposage de déchets solides radioactifs historiques du centre de Cadarache. Elle comprend trois piscines, six fosses, cinq tranchées et des hangars, qui contiennent notamment des déchets MA‑VL provenant du fonctionnement ou du démantèlement d’installations du CEA. L’INB 56 fait partie des priorités identifiées par le CEA dans sa stratégie de démantèlement et de gestion des déchets.

En bref

168

Lettres de suite d'inspection

6

Consultations du public

8

Avis d'incidents

47

Rêglementation

Réglementation

Voir aussi:

Décisions réglementaires de l'ASN (https://reglementation-controle.asnr.fr/l-asn-reglemente/bulletin-officiel-de-l-asn/installations-nucleaires/decisions-reglementaires)

 

47 textes

Publié le 24/06/2026

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº 2026-DC-047 de l’ASNR du 2 juin 2026

Décision nº 2026-DC-047 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 juin 2026 modifiant la décision n° 2017-DC-0597 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 juillet 2017 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau, de transfert et de rejet dans l’environnement des effluents des installations nucléaires de base civiles du centre de Cadarache exploitées par le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) sur la commune de Saint-Paul-lez-Durance (Bouches-du-Rhône)

Publié le 24/06/2026

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº 2026-DC-046 de l’ASNR du 2 juin 2026

Décision nº 2026-DC-046 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 juin 2026 modifiant la décision n° 2017-DC-0596 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 juillet 2017 fixant les limites de rejet dans l’environnement des effluents des installations nucléaires de base civiles du centre de Cadarache exploitées par le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) sur la commune de Saint-Paul-lez-Durance (Bouches-du-Rhône)

Publié le 15/01/2026

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° 2026-DC-030 de l’ASNR du 13 janvier 2026

Décision n° 2026-DC-030 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 13 janvier 2026 établissant la liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2025

Publié le 27/01/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n°2025-DC-006 de l’ASNR du 23 janvier 2025

Décision n°2025-DC-006 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 23 janvier 2025 établissant la liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2024

Publié le 21/10/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2024-049662 du Président de l’ASN du 20 septembre 2024

Décision n° CODEP-MRS-2024-049662 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 septembre 2024 autorisant la modification de manière notable des modalités d’exploitation autorisées des INB n° 25 (Rapsodie), 56 (Le Parc) et 123 (LEFCA) sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (département des Bouches-du-Rhône)

Publié le 28/05/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-MRS-2024-022961 du Président de l’ASN du 3 mai 2024

Décision n° CODEP-MRS-2024-022961 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 mai 2024 relative au projet d'imperméabilisation de la zone des tranchées de l’installation nucléaire de base n° 56, dénommée Le Parc d’entreposage, après examen au cas par cas en application de l’article R. 122-3 du code de l’environnement

Publié le 19/12/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2023-027055 du Président de l'ASN du 15 décembre 2023

Décision n° CODEP-DRC-2023-027055 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 décembre 2023 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 56, dénommée Le Parc d’entreposage

Publié le 31/07/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2023-DC-0763 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 juin 2023

Décision n° 2023-DC-0763 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 juin 2023 modifiant la décision n° 2015-DC-0479 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 janvier 2015 fixant au Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), au vu des conclusions de l’évaluation complémentaire de sûreté, des prescriptions applicables pour l’exploitation de ses installations nucléaires de base situées dans son centre de Cadarache (Bouches-du-Rhône)