Publié le 31/10/2022

Protection des sources de rayonnements ionisants contre la malveillance - Principes essentiels

La lutte contre la malveillance vise à décourager le passage à l’acte et à augmenter les chances qu’il soit interrompu avant qu’il ne réussisse. Elle se traduit par des dispositions techniques, organisationnelles et humaines destinées à protéger les sources de rayonnements ionisants et les “informations sensibles” les concernant.

Publié le 01/10/2022

Détention ou distribution de sources de rayonnements ionisants : les inventaires

Inventaire des détenteurs, et inventaires et relevés trimestriels des fournisseurs

Publié le 21/11/2016

Guide de l'ASN n°25 : élaboration d'une décision réglementaire ou d'un guide de l'ASN

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Publié le 22/07/2015

Guide de l'ASN n°11

Guide de l'ASN n°11 : Événements significatifs dans le domaine de la radioprotection (hors installations nucléaires de base et transports de matières radioactives) : déclaration et codification des critères

Publié le 25/01/2012

Guide de l’ASN n°18 : Élimination des effluents et des déchets contaminés par des radionucléides produits dans les installations autorisées au titr...

Guide de l’ASN n°18 relatif à l’élimination de certains effluents et déchets présentant une contamination radioactive

Publié le 30/11/2011

Guide méthodologique - Gestion des sites potentiellement pollués par des substances radioactives

Le MEDDTL, l’ASN et l’IRSN publient un nouveau guide méthodologique relatif à la gestion des sites potentiellement pollués par des substances radioactives