Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5889 textes

Publié le 30/03/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2022-013434 du Président de l’ASN du 16 mars 2022

Décision no CODEP-BDX-2022-013434 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 mars 2022 autorisant Électricité de France (EDF) à prolonger la durée d’entreposage des tubes guide de grappe sur la centrale nucléaire de Golfech (INB no 135 et 142).

Publié le 07/04/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LIL-2022-013902 du Président de l’ASN du 16 mars 2022

Décision n° CODEP-LIL-2022-013902 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 mars 2022 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement les règles générales d’exploitation des réacteurs n° 1 et 2 de la centrale nucléaire de Gravelines (INB n° 96)

Publié le 23/11/2022

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2022-AV-0399 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 mars 2022

Avis n° 2022-AV-0399 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 mars 2022 sur la demande de dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides dans les produits de construction déposée par CIMENTS CALCIA pour l’utilisation de l’analyse neutronique sur le site de Beffes (18).

Publié le 07/08/2023

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-DTS-2022-002175 du Président de l'ASN du 15 Mars 2022

Décision n° CODEP-DTS-2022-002175 du 15 Mars 2022 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire portant autorisation d'exercer une activité Nucléaire à des fins non médicales délivrée au groupement d'intérêt économique Nancyclotep pour son établissement de Vandoeuvre-les-Nancy (54).

Publié le 07/04/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LIL-2022-013125 du Président de l’ASN du 11 mars 2022

Décision n° CODEP-LIL-2022-013125 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 mars 2022 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement les règles générales d’exploitation des réacteurs n° 5 et 6 de la centrale nucléaire de Gravelines (INB n° 122)