Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

Lien vers le Bulletin officiel intégral de l'ASNR

Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5888 textes

Publié le 05/08/2021

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2021-DC-0705 de l’ASN du 18 février 2021

Décision n° 2021-DC-0705 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 février 2021 portant désignation de représentants de l’ASN au sein du Haut comité pour la transparence et l’information sur la sécurité nucléaire (HCTISN)

Publié le 12/02/2021

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-LYO-2021-006729 du Président de l’ASN du 12 février 2021

Décision n° CODEP-LYO-2021-006729 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 février 2021 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire du Tricastin (INB n° 87)

Publié le 23/02/2021

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2021-AV-0374 de l’ASN du 4 février 2021

Avis n° 2021-AV-0374 de l’ASN du 4 février 2021 sur les études relatives à la gestion des résidus de traitement miniers d’uranium et des stériles miniers d’uranium

Publié le 09/02/2021

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° 2021-DC-0703 de l’ASN du 4 février 2021

Décision n° 2021-DC-0703 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 février 2021 établissant la liste des activités nucléaires mettant en œuvre des sources de rayonnements ionisants à des fins industrielle, vétérinaire ou de recherche (hors recherche impliquant la personne humaine) soumises au régime d’enregistrement, et les prescriptions applicables à ces activités.

Publié le 10/02/2021

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° 2021-DC-0704 de l’ASN du 4 février 2021

Décision n° 2021-DC-0704 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 février 2021 établissant la liste des activités à finalité médicale utilisant des dispositifs médicaux émetteurs de rayonnements ionisants soumises au régime d’enregistrement et les prescriptions relatives à ces activités.

Publié le 03/02/2021

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-DTS-2021-003354 du Président de l'ASN du 2 février 2021

Décision n° CODEP-DTS-2021-003354 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 2 février 2021 portant modification de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la Société Laboratoires Cyclopharma pour son établissement de Pessac

Publié le 08/02/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CHA-2021-002115 du Président de l'ASN du 2 février 2021

Décision n° CODEP-CHA-2021-002115 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 janvier 2021 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs 1 et 2 de la centrale nucléaire de Nogent-sur-Seine

Publié le 01/02/2021

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DTS-2021-003953 du Président de l'ASN du 29 janvier 2021

Décision n° CODEP-DTS-2021-003953 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 29 janvier 2021 certifiant que le modèle de colis GAM 400 + CEGEBOX 400, constitué par un projecteur GAM 400 placé dans une coque de transport Cegebox 400, est conforme en tant que modèle de colis de type B(U).