Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5888 textes

Publié le 13/07/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-034014 du Président de l’ASN du 9 juillet 2020

Décision n° CODEP-OLS-034014 du Président de l’ASN du 9 juillet 2020 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies
alternatives à modifier de manière notable l’installation nucléaire de base n° 72, dénommée Zone de gestion des déchets.

Publié le 09/07/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2020-036046 du Président de l’ASN du 08 juillet 2020

Décision n° CODEP-CAE-2020-036046 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 08 juillet 2020 autorisant Electricité de France à modifier temporairement les modalités d’exploitation du réacteur 1 de la centrale nucléaire de Flamanville (INB n°108)

Publié le 09/07/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2020-036059 du Président de l’ASN du 08 juillet 2020

Décision n° CODEP-CAE-2020-036059 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 08 juillet 2020 autorisant Electricité de France à modifier temporairement le paramétrage des chaînes neutroniques niveau source du réacteur 2 de la centrale nucléaire de Flamanville (INB n° 109)

Publié le 24/07/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LIL-2020-035523 du Président de l'ASN du 07 juillet 2020

Décision n° CODEP-LIL-2020-035523 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 juillet 2020 d’octroi d’un aménagement aux règles
de suivi en service des clapets référencés 5 RIS 041 VP et 5 RIS 042 VP sur le réacteur 5 (INB n° 122) de la centrale nucléaire de Gravelines.

Publié le 18/08/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2020-031356 du Président de l'ASN du 2 juillet 2020

Décision n° CODEP-DCN-2020-031356 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 juillet 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Fessenheim (INB n° 75), Bugey (INB n° 78 et n° 89), Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100), Tricastin (INB n° 87 et n° 88), Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142), Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137), Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 158 et n° 159)

Publié le 07/01/2021

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-MRS-2020-034541 du Président de l'ASN du 01 juillet 2020

Décision n° CODEP-MRS-2020-034541 du 1er juillet 2020 du président de l'ASN portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée au centre hospitalier intercommunal Toulon la Seyne sur mer pour son service de médecine nucléaire

Publié le 01/07/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2020-033899 du Président de l’ASN du 30 juin 2020

Décision n° CODEP-CAE-2020-033899 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 juin 2020 autorisant Electricité de France à modifier temporairement les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Flamanville (INB n° 109)

Publié le 01/07/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2020-033907 du Président de l’ASN du 30 juin 2020

Décision n° CODEP-CAE-2020-033907 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 juin 2020 autorisant Electricité de France à modifier temporairement les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Flamanville (INB n° 109)

Publié le 02/07/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2020-030739 du Président de l'ASN du 30 juin 2020

Décision n° CODEP-DCN-2020-030739 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 juin 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109) et Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120)

Publié le 01/07/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2020-027110 du Président de l'ASN du 30 juin 2020

Décision n° CODEP-DCN-2020-027110 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 juin 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires du Bugey (INB n° 78 et n° 89) et du Tricastin (INB n° 87 et n° 88)