Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5888 textes

Publié le 10/04/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2020-024384 du Président de l’ASN du 9 avril 2020

Décision n° CODEP-CAE-2020-024384 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 avril 2020 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable le plan d’urgence interne de la centrale nucléaire de Paluel (INB n° 103, 104, 114 et 115)

Publié le 10/04/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2020-014071 du Président de l'ASN du 9 avril 2020

Décision n° CODEP-DRC-2020-014071 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 avril 2020 autorisant Orano Cycle à modifier de manière notable le référentiel de sûreté de l’installation nucléaire de base n° 151, dénommée Melox

Publié le 08/04/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2020-024167 du Président de l’ASN du 08 avril 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-024167 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 08 avril 2020 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire (INB n° 127)

Publié le 08/04/2020

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2020-024151 du président de l’ASN du 8 avril 2020

Décision CODEP-CLG-2020-024151 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 avril 2020 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-019672 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 avril 2019 portant délégation de signature aux agents

Publié le 08/07/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LIL-2020-024066 du Président de l'ASN du 07 avril 2020

Décision no CODEP-LIL-2020-024066 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 avril 2020 autorisant Électricité de France (EDF)
à modifier de manière notable les installations nucléaires de base no 96, n° 97 et n° 122, située dans la commune de Gravelines (59)

Publié le 08/04/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2020-023597 du Président de l'ASN du 7 avril 2020

Décision n° CODEP-LYO-2020-023597 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 avril 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les réacteurs nos 2 et 3 de la centrale nucléaire du Tricastin
(INB n° 87 et 88)

Publié le 09/04/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2020-013313 du Président de l'ASN du 6 avril 2020

Décision n° CODEP-DCN-2020-013313 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 avril 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 88).

Publié le 03/04/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2020-023707 du Président de l’ASN du 3 avril 2020

Décision n° CODEP-CAE-2020-023707 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 avril 2020 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 3 de la centrale nucléaire de Paluel (INB n° 114)