Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5888 textes

Publié le 18/12/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2019-052571 du Président de l’ASN du 17 décembre 2019

Décision no CODEP-BDX-2019-052571 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 décembre 2019 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 86 et 110). - Demande de prolongation de l’autorisation d’utilisation de 12 sources radioactives scellées.

Publié le 19/12/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2019-052506 du Président de l'ASN du 16 décembre 2019

Décision n° CODEP-CAE-2019-052506 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 décembre 2019 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs 1 et 2 de la centrale nucléaire de Penly (INB n° 136 et 140)

Publié le 24/12/2019

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-LYO-2019-050897 du président de l’ASN du 16 décembre 2019

Décision n° CODEP-LYO-2019-050897 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 décembre 2019 portant mise en demeure du responsable des activités de radiothérapie externe et de curiethérapie de l’Institut de cancérologie Lucien Neuwirth de respecter les dispositions fixées par l’arrêté ministériel du 19 novembre 2004 modifié et la décision n° 2008-DC-0103 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er juillet 2008

Publié le 18/12/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2019-052447 du Président de l'ASN du 16 décembre 2019

Décision n° CODEP-CAE-2019-052447 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 décembre 2019 autorisant ORANO Cycle à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’INB n°117, dénommée « usine UP2-800 », située dans la commune de La Hague (Manche)

Publié le 17/12/2019

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-BDX-2019-051982 du Président de l'ASN du 16 décembre 2019

Décision n° CODEP-BDX-2019-051982 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 16 décembre 2019 d'octroi d'un aménagement aux règles de suivi en service de l'équipement sous pression nucléaire indentifié par le repère fonctionnel 8 TEU 001 RE de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 110)

Publié le 19/12/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2019-051128 du Président de l'ASN du 13 décembre 2019

Décision n° CODEP-LYO-2019-051128 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 décembre 2019 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur 1 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 45)

Publié le 19/12/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision N° CODEP-LYO-2019-051156 du Président de l'ASN du 13 décembre 2019

Décision n° CODEP-LYO-2019-051156 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 décembre 2019 autorisant Orano Cycle à modifier le référentiel de sûreté de l’INB n° 138, dénommée installation d’assainissement et de récupération de l’uranium

Publié le 18/12/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2019-051832 du Président de l'ASN du 13 décembre 2019

Décision n° CODEP-LYO-2019-051832 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 décembre 2019 autorisant la société Orano Cycle à modifier les règles générales d’exploitation de l’installation nucléaire de base n° 155, dénommée TU5-W