Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

Lien vers le Bulletin officiel intégral de l'ASNR

Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5886 textes

Publié le 27/09/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2018-039166 du Président de l’ASN du 21 septembre 2018

Décision n° CODEP-DRC-2018-039166 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 septembre 2018 autorisant Framatome à réaliser les travaux concernant la phase C de la rénovation de l’atelier de recyclage R1 de l’installation nucléaire de base n° 98

Publié le 11/10/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2018-045468 du Président de l'ASN du 20 septembre 2018

Décision n° CODEP-MRS-2018-045468 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 20 septembre 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 56, dénommée Le Parc

Publié le 19/09/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2018-045920 du Président de l’ASN du 18 septembre 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-045920 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 septembre 2018 autorisant Electricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 1 du CNPE de Flamanville (INB n° 108)

Publié le 20/09/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DIS-2018-045996 du Président de l’ASN du 18 septembre 2018

Décision n° CODEP-DIS-2018-045996 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 septembre 2018 approuvant le guide de formation continue à la radioprotection des personnes exposées aux rayonnements ionisants à des fins médicales destiné aux médecins qualifiés en radiodiagnostic et en imagerie médicale

Publié le 20/09/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DIS-2018-045999 du Président de l’ASN du 18 septembre 2018

Décision n° CODEP-DIS-2018-045999 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 septembre 2018 approuvant le guide de formation continue à la radioprotection des personnes exposées aux rayonnements ionisants à des fins médicales destiné aux professionnels de santé du domaine de la radiothérapie externe et de la curiethérapie

Publié le 20/09/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DIS-2018-046000 du Président de l’ASN du 18 septembre 2018

Décision n° CODEP-DIS-2018-046000 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 septembre 2018 approuvant le guide de formation continue à la radioprotection des personnes exposées aux rayonnements ionisants à des fins médicales destiné aux physiciens médicaux exerçant en imagerie médicale (radiologie conventionnelle, scanographie, pratiques interventionnelles radioguidées)

Publié le 10/10/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2018-042279 du Président de l'ASN du 18 septembre 2018

Décision n° CODEP-MRS-2018-042279 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 septembre 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n°25, dénommée RAPSODIE

Publié le 06/11/2018

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2018-AV-0313 de l’ASN du 18 septembre 2018

Avis n° 2018-AV-0313 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 septembre 2018 sur le projet de décret autorisant Orano Cycle à prendre en charge l’exploitation des INB nos 93, 138 et 168 actuellement exploitées par la société Eurodif-Production, la Société auxiliaire du Tricastin et la Société d’enrichissement du Tricastin (SET) sur le site du Tricastin (départements de la Drôme et de Vaucluse)

Publié le 18/09/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n°CODEP-CHA-2018-045474 du Président de l'ASN du 14/09/2018

Décision no CODEP-CHA-2018-045474 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 septembre 2018 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les réacteurs 1 et 2 de la centrale nucléaire de Nogent sur Seine (INB n° 129 et 130)

Publié le 19/09/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-DCN-2018-034532 du Président de l’ASN du 14 septembre 2018

Décision no CODEP-DCN-2018-034532 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 septembre 2018 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de
Blayais (INB n° 86 et n° 110), Cruas (INB n° 111 et n° 112),
Tricastin (INB n° 87 et n° 88),