Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

6025 textes

Publié le 23/11/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2018-054516 du Président de l'ASN du 22 novembre 2018

Décision n° CODEP-DRC-2018-054516 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 22 novembre 2018 autorisant Orano Cycle à réceptionner et décharger dans l'atelier T0, entreposer dans les piscines C, D et E et transférer par le TIP les assemblages combustibles MOX irradiés dont la teneur massique moyenne en plutonium et américium est au plus égale à 8,78% avant irradiation, dans les installations nucléaires de base n° 116, dénommée "usine UP3-A", et n° 117, dénommée "usine UP2-800", situées sur le site de La Hague

Publié le 29/11/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2018-050652 du 22 novembre 2018

Décision n° CODEP-MRS-2018-050562 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 22 novembre 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de Phénix (INB n°71)

Publié le 21/11/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2018-049071 du Président de l'ASN du 21 novembre 2018

Décision n° CODEP-DRC-2018-049071 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 21 novembre 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 55, dénommée LECA, située sur le site de Cadarache (Bouches-du-Rhône)

Publié le 22/11/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2018-046895 du Président de l’ASN du 21 novembre 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-046895 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 novembre 2018 autorisant Orano Cycle à mettre en actif la portion extérieure de la ligne de transfert des effluents A de l’atelier HADE vers STE3 dans le cadre du dévoiement des caniveaux de l’usine de traitement des combustibles irradiés UP2-400 (INB n° 33)

Publié le 26/11/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2018-055655 du président de l’ASN du 21 novembre 2018

Décision n° CODEP-OLS-2018-055655 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 novembre 2018 autorisant EDF à prolonger la durée d’entreposage des effluents contenus dans les bâches 7SEK080 BA et 7SEK081 BA de l’installation nucléaire de base no46 dénommée Saint-Laurent A, située dans la commune de Saint-Laurent-Nouan (département de Loir-et-Cher)

Publié le 26/11/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2018-054942 du Président de l’ASN du 20 novembre 2018

Décision n° CODEP-LYO-2018-054942 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 novembre 2018 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement les règles générales d’exploitation du réacteur 5 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 89)

Publié le 22/11/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2018-043957 du Président de l'ASN du 19 novembre 2018

Décision n° CODEP-DCN-2018-043957 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 novembre 2018 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109) et Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120),

Publié le 19/11/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2018-054351 du Président de l'ASN du 16 novembre 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-054351 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 novembre 2018 autorisant Orano Cycle à modifier de manière notable le volume I et le scénario n° 18 relatif à la gestion des situations du noyau dur du volume II du plan d’urgence interne des installations nucléaires de base n° 33 (UP2-400), 38 (STE2 et AT1), 47 (ELAN II B), 80 (HAO), 116 (UP3-A), 117 (UP2-800) et 118 (STE3) situées sur le site de La Hague (département de la Manche)

Publié le 20/11/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n°CODEP-OLS-2018-055009 du Président de l’ASN du 16 novembre 2018

Décision n°CODEP-OLS-2018-055009 du Président de l’ASN du 16 novembre 2018 autorisant EDF à modifier les exigences de sûreté des matériels de la nouvelle installation AKER des installations nucléaires de base n° 133, 153 et 161, dénommées respectivement Chinon A1, A2 et A3, situées sur le site nucléaire de Chinon

Publié le 29/11/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision-MRS-2018-045384 du Président de l'ASN du 16 novembre 2018

Décision n° CODEP-MRS-218-045384 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 16 novembre 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable le plan d'urgence interne commun aux installations nucléaires du centre de Cadarache