Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

6107 textes

Publié le 16/09/2026

AVIS DE L'ASNR

Avis nº 2026-AV-033 de l’ASNR du 10 septembre 2026

Avis nº 2026-AV-033 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 10 septembre 2026 sur les études concernant la gestion des matières radioactives et l’évaluation de leur caractère valorisable remises en application du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2022-2026, en vue de l’élaboration du sixième plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs

Publié le 14/09/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2026-051250 du président de l'ASNR du 8 septembre 2026

Décision n° CODEP-CAE-2026-051250 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 08 septembre 2026 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées de l’installation exploitée par ORANO Recyclage à La Hague (INB n°118)

Publié le 08/09/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-CAE-2026-052037 du président de l’ASNR du 08 Septembre 2026

Décision nº CODEP-CAE-2026-052037 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 08 septembre 2026 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées des installations exploitées par Orano Recyclage (INB n° 80), portant sur l’utilisation de produits d’assainissement contenant du cérium

Publié le 07/09/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2026-051810 du président de l’ASNR du 6 septembre 2026

Décision n° CODEP-BDX-2026-051810 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 6 septembre 2026 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 86)

Publié le 09/09/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LIL-2026-051929 du président de l'ASNR du 09 septembre 2026

Décision n° CODEP-LIL-2026-051929 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 4 septembre 2026 autorisant à modifier temporairement les règles générales d’exploitation des réacteurs 1 à 5 de la centrale nucléaire de Gravelines (INB n° 96, 97 et 122)

Publié le 03/09/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2026-045697 du président de l’ASNR du 2 septembre 2026

Décision n° CODEP-DCN-2026-045697 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 septembre 2026 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable l’installation, les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées de la centrale nucléaire de Flamanville 3 (INB n° 167)

Publié le 31/08/2026

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CAE-2026-050766 du Président de l’ASNR du 28 août 2026

Décision n° CODEP-CAE-2026-050766 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 28 août 2026 d’octroi d’aménagements aux règles de suivi en service de l’équipement sous pression nucléaire identifié par le repère fonctionnel 1 RCV 332 VP de la centrale nucléaire de Paluel (INB n°103)

Publié le 28/08/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-OLS-2026-050656 du président de l’ASNR du 28 août 2026

Décision nº CODEP-OLS-2026-050656 du président de l’ASNR du 28 août 2026 d’octroi d’un aménagement aux règles de suivi en service de l’équipement sous pression nucléaire identifié par le repère fonctionnel 2 RCV 064 VP de la centrale nucléaire de Saint-Laurent-des-Eaux (INB n° 100)

Publié le 15/09/2026

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision n° CODEP-DEP-2026-049247 du président de l’ASNR du 27 août 2026

Décision n° CODEP-DEP-2026-049247 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 27 août 2026 portant habilitation d’un service d’inspection des utilisateurs chargé du contrôle des équipements sous pression nucléaires (Organisme d’Inspection Utilisateur d’EDF)