Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5926 textes

Publié le 26/08/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision no CODEP-DRC-2024-046581 du président de l’ASN du 23 août 2024

Décision n° CODEP-DRC-2024-046581 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 août 2024 approuvant les règles générales d’exploitation de l’installation nucléaire de base n° 92, dénommée Phébus implantée sur le site de Cadarache, sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (département des Bouches-du-Rhône)

Publié le 17/07/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DTS-2024-046027 du Président de l'ASNR du 22 août 2024

Décision n° CODEP-DTS-2024-046027 du 22 août 2024 du Président de l'autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement et modification de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la société Curium Pet France pour son établissement de Sarcelles (95)

Publié le 26/08/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2024-032020 du président de l’ASN du 21 août 2024

Décision n° CODEP-DRC-2024-032020 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 août 2024 autorisant la modification notable de l’INB n°116 portant sur le traitement de combustibles irradiés, issus de réacteurs de test et de recherche, à base de siliciure d’uranium faiblement enrichi

Publié le 26/08/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2024-034461 du président de l’ASN du 21 août 2024

Décision n° CODEP-DRC-2024-034461 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 août 2024 autorisant les travaux de renforcement au séisme de la cheminée de l’installation nucléaire de base n° 55 – Laboratoire d’examen des combustibles actifs (LECA)

Publié le 23/08/2024

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-DTS-2024-045276 du Président de l’ASN du 19 août 2024

Décision n° CODEP-DTS-2024-045276 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 août 2024 portant autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée au Groupement d’Intérêt Économique Nancyclotep pour son établissement de Vandœuvre-lès-Nancy (54)

Publié le 10/02/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2025-000830 du président de l’ASNR du 7 février 2025

Décision no CODEP-CAE-2025-000830 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 7 février 2025 autorisant Electricité de France à réaliser le nettoyage préventif des générateurs de vapeur du réacteur n° 4 de la centrale nucléaire de Paluel (INB n° 115) et le traitement des effluents associés

Publié le 14/08/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-OLS-2024-045464 du Président de l’ASN du 13 août 2024

Décision no CODEP-OLS-2024-045464 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 août 2024 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs B1 et B2 du centre de production nucléaire de Saint-Laurent-des-Eaux (INB n° 100)

Publié le 28/08/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CAE-2024-046813 du Président de l'ASN du 27 août 2024

Décision n° CODEP-CAE-2024-046813 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 août 2024 d’octroi d’aménagement aux règles de suivi en service de l’équipement sous pression nucléaire 1RCV011EX implanté au sein du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Penly (INB n° 136)

Publié le 29/08/2024

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-MRS-2024-042100 du Président de l’ASN du 13 août 2024

Décision n° CODEP-MRS-2024-042100 du Président de l’autorité de sûreté nucléaire du 13 août 2024 portant renouvellement de l’autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à monsieur Xxxxxx-Xxxxxxx XXXXX de l’ICM Val d’Aurelle pour son service de médecine nucléaire

Publié le 14/08/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2024-045464 du Président de l’ASN du 13 août 2024

Décision n° CODEP-OLS-2024-045464 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 août 2024 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs B1 et B2 du centre de production nucléaire de Saint-Laurent-des-Eaux (INB n° 100)