Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5875 textes

Publié le 08/02/2012

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2012-AV-0140 de l’ASN du 5 janvier 2012

Avis n° 2012-AV-0140 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 janvier 2012 sur le projet de décret modifiant le périmètre de l’installation nucléaire de base n°151, dénommée Mélox, exploitée par la Société MELOX SA, implantée sur la commune de Chusclan (Gard) et modifiant le décret du 21 mai 1990 modifié autorisant la création de cette installation nucléaire de base

Publié le 03/01/2012

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2012-AV-0139 de l’ASN du 3 janvier 2012

Avis n° 2012-AV-0139 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 janvier 2012 sur les évaluations complémentaires de la sûreté des installations nucléaires prioritaires au regard de l’accident survenu à la centrale nucléaire de Fukushima Daiichi

Publié le 30/01/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DEU-2011-071649 de l’ASN du 28 décembre 2011

Décision n° CODEP-DEU-2011-071649 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 décembre 2011 portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique (TECHMAN Industrie).

Publié le 15/03/2012

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0253 de l’ASN du 21 décembre 2011

Décision n° 2011-DC-0253 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 décembre 2011 prise en application du code de la santé publique, définissant les conditions particulières d’emploi, ainsi que les modalités d’enregistrement, les règles de suivi, la reprise et l’élimination des détecteurs de fumée à chambre d’ionisation

Publié le 15/03/2012

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0252 de l’ASN du 21 décembre 2011

Décision n° 2011-DC-0252 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 décembre 2011 soumettant certaines activités nucléaires à déclaration en application du 2° de l’article R. 1333-19 du code de la santé publique

Publié le 30/01/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DEU-2011-069777 de l'ASN du 20 décembre 2011

Décision n° CODEP-DEU-2011-069777 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 20 décembre 2011 portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l'article R. 1333-95 du code de la santé publique (SGS Qualitest Industrie).

Publié le 30/01/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DEU-2011-068827 de l'ASN du 14 décembre 2011

Décision n° CODEP-DEU-2011-068827 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 14 décembre 2011 portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l'article R. 1333-95 du code de la santé publique (Bureau Véritas).

Publié le 30/01/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DEU-2011-068859 de l'ASN du 14 décembre 2011

Décision n° CODEP-DEU-2011-068859 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 14 décembre 2011 portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l'article R. 1333-95 du code de la santé publique (AM’TECH).