Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5875 textes

Publié le 06/06/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n°CODEP-CAE-2024-029988 du président de l'ASN du 04 juin 2024

Décision n° CODEP-CAE-2024-029988 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 juin 2024 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur 1 de la centrale de Paluel (INB n°103)

Publié le 03/06/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2024-013442 du Président de l'ASN du 31 mai 2024

Décision n° CODEP-DRC-2024-013442 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 mai 2024 autorisant la modification de manière notable de l’installation nucléaire de base n° 38, située sur le site de La Hague (département de la Manche)

Publié le 31/05/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-STR-2024-027532 du Président de l’ASN du 30 mai 2024

Décision n° CODEP-STR-2024-027532 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 mai 2024 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 126 de la centrale nucléaire de Cattenom

Publié le 30/05/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-LIL-2024-029204 du Président de l’ASN du 29 mai 2024

Décision n° CODEP-LIL-2024-029204 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 mai 2024, après examen au cas par cas, relative au projet de réaffectation de l’aire de conteneurs chauds (ACC) en aire d’entreposage d’outillages potentiellement contaminés (AOC 3 bis) sur la centrale nucléaire de Gravelines, en application du IV de l’article R.122-3-1 du code de l’environnement

Publié le 28/05/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2024-027687 du Président de l’ASN du 27 mai 2024

Décision n° CODEP-DCN-2024-027687 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 mai 2024 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Bugey (INB n° 78 et n° 89), Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

Publié le 27/05/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-LYO-2024-027720 du Président de l’ASN du 24 mai 2024

Décision n° CODEP-LYO-2024-027720 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 mai 2024 relative au projet d’exploitation par le CNPE du Bugey d'un batiment de l’INB n°45 pour l’entreposage et la maintenance d'équipement et de matériels logistiques susceptibles d'être contaminés, après examen au cas par cas, en application du IV de l’article R. 122-3-1 du code de l’environnement

Publié le 28/05/2024

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-MRS-2024-027362 du Président de l'ASN du 24 mai 2024

Décision n° CODEP-MRS-2024-027362 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 24 mai 2024 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à Monsieur XXXXXX-XXXXXXX XXXXXX de centre hospitalier universitaire de Nîmes pour son exercice de médecine nucléaire

Publié le 23/05/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2024-017748 du Président de l’ASN du 23 mai 2024

Décision n° CODEP-DCN-2024-017748 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 mai 2024 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les installations ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées de la centrale nucléaire de Cruas (INB n° 111 et n° 112)

Publié le 22/05/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2024-019118 du Président de l’ASN du 21 mai 2024

Décision n° CODEP-DRC-2024-019118 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 mai 2024 autorisant la modification de manière notable des modalités d’exploitation autorisées des INB n°s 37B, 55, 164 et 171 sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (département des Bouches-du-Rhône)

Publié le 22/05/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2024-019118 du Président de l’ASN du 21 mai 2024

Décision n° CODEP-DRC-2024-019118 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 mai 2024 autorisant la modification de manière notable des modalités d’exploitation autorisées des INB n°s 37B, 55, 164 et 171 sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (département des Bouches-du-Rhône)

Publié le 22/05/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2024-027647 du Président de l’ASN du 22 mai 2024

Décision n° CODEP-CAE-2024-027647 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 mai 2024 autorisant Électricité de France à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur EPR de la centrale nucléaire de Flamanville 3 (INB n° 167)

Publié le 15/05/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2024-025391 du Président de l’ASN du 15 mai 2024

Décision n° CODEP-DCN-2024-025391 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 mai 2024 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire du Tricastin (INB n° 87)