Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5875 textes

Publié le 27/05/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2024-0270288 du président de l’ASN du 13 mai 2024

Décision CODEP-CLG-2024-0270288 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 mai 2024 modifiant la décision CODEP-CLG-2023-062051 du 15 novembre 2023 relative à la nomination des membres du comité social d'administration de proximité auprès de l’Autorité de sûreté nucléaire.

Publié le 17/05/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2024-026207 du Président de l'ASN du 14 mai 2024

Décision n° CODEP-CAE-2024-026207 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 mai 2024 autorisant Électricité de France à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur EPR de la centrale nucléaire de Flamanville 3 (INB n° 167)

Publié le 07/05/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2024-DC-0780 de l’ASN du 7 mai 2024

Décision n° 2024-DC-0780 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 mai 2024 autorisant la mise en service de l’installation nucléaire de base n° 167, dénommée "Flamanville 3" et fixant à Électricité de France (EDF) des prescriptions relatives à son exploitation

Publié le 07/05/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2024-025555 du Président de l’ASN du 7 mai 2024

Décision n° CODEP-CAE-2024-025555 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 mai 2024 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur EPR de la centrale de Flamanville 3 (INB n° 167)

Publié le 06/05/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-BDX-2024-022876 du Président de l’ASN du 6 mai 2024

Décision n° CODEP-BDX-2024-022876 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 mai 2024 d’octroi d’un sursis à la requalification complète des circuits secondaires principaux du réacteur n°3 de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 110)

Publié le 06/05/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2024-024916 du Président de l'ASN du 6 mai 2024

Décision n° CODEP-BDX-2024-024916 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 6 mai 2024 autorisant à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 86)

Publié le 28/05/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-MRS-2024-022961 du Président de l’ASN du 3 mai 2024

Décision n° CODEP-MRS-2024-022961 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 mai 2024 relative au projet d'imperméabilisation de la zone des tranchées de l’installation nucléaire de base n° 56, dénommée Le Parc d’entreposage, après examen au cas par cas en application de l’article R. 122-3 du code de l’environnement

Publié le 23/05/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DTS-2024-024895 du Président de l'ASN du 03 mai 2024

Décision n° CODEP-DTS-2024-024895 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 mai 2024 autorisant une modification notable des modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Belleville (INB n° 127 et 128), Blayais (INB n° 86 et 110), Bugey (INB n° 78 et 89), Cattenom (INB n° 124, 125, 126 et 137), Chinon (INB n° 107 et 132), Cruas (INB n° 111 et 112), Dampierre (INB n° 84 et 85), Flamanville (INB n° 108 et 109), Golfech (INB n° 135 et 142), Gravelines (INB n° 96, 97 et 122), Nogent (INB n° 129 et 130), Paluel (INB n° 103, 104, 114 et 115), Penly (INB n° 136 et 140), Saint-Alban (INB n° 119 et 120), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 87 et 88)

Publié le 30/04/2024

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2024-024062 du président de l’ASN du 30 avril 2024

Décision CODEP-CLG-2024-024062 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 avril 2024 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-019672 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 avril 2019 portant délégation de signature aux agents et la décision CODEP-CLG-2019-004645 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 janvier 2019 portant délégation de signature en matière de ressources humaines et de gestion des crédits