Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5893 textes

Publié le 20/10/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2023-014067 du Président de l’ASN du 12 avril 2023

Décision n° CODEP-LYO-2023-014067 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 avril 2023 autorisant Électricité de France (EDF) à mettre en œuvre une installation mobile de traitement de déchets à risque amiante et potentiellement pathogènes (IDTP) sur la centrale nucléaire de Cruas-Meysse (INB n° 111 et 112)

Publié le 29/06/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2023-DC-0752 de l’ASN du 11 avril 2023

Décision n° 2023-DC-0752 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 avril 2023 modifiant la décision n° 2009-DC-0155 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 septembre 2009 fixant les limites de rejets dans l’environnement des effluents gazeux des installations nucléaires de base n° 18, 35, 40, 49, 50, 72, 77 et 101 exploitées par le Commissariat à l’énergie atomique (CEA) sur son centre de Saclay, situé sur les territoires des communes de Saclay, Saint-Aubin et Villiers-le-Bâcle (département de l’Essonne)

Publié le 29/06/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2023-DC-0753 de l’ASN du 11 avril 2023

Décision n° 2023-DC-0753 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 avril 2023 modifiant la décision n° 2009-DC-0156 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 septembre 2009 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau et de rejets dans l’environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 18, 35, 40, 49, 50, 72, 77 et 101 exploitées par le Commissariat à l’énergie atomique (CEA) sur son centre de Saclay, situé sur les territoires des communes de Saclay, Saint-Aubin et Villiers-le-Bâcle (département de l’Essonne)

Publié le 14/04/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2023-DC-0754 de l’ASN du 11 avril 2023

Décision n° 2023-DC-0754 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 avril 2023 de nomination des membres du comité scientifique auprès de l'Autorité de sûreté nucléaire.

Publié le 12/04/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2023-023767 du Président de l’ASN du 11 avril 2023

Décision n° CODEP-OLS-2023-023767 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 avril 2023 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly (INB n° 84)

Publié le 12/04/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2023-023767 du Président de l’ASN du 11 avril 2023

Décision n° CODEP-OLS-2023-023767 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 avril 2023 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly (INB n° 84)

Publié le 07/04/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2023-022584 du Président de l’ASN du 7 avril 2023

Décision n° CODEP-CAE-2023-022584 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 avril 2023 autorisant la modification de manière notable des modalités d’exploitation de l’atelier R4 de l’INB n° 117, dénommée « usine UP2-800 », de l’établissement de La Hague

Publié le 13/04/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-011512 du Président de l’ASN du 7 avril 2023

Décision n° CODEP-DCN-2023-011512 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 avril 2023 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les réacteurs n°1 et n°2 de la centrale nucléaire de Tricastin (INB n° 87)

Publié le 11/04/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-017226 du Président de l’ASN du 6 avril 2023

Décision n° CODEP-DCN-2023-017226 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 avril 2023 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les installations, les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées de la centrale nucléaire de Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

Publié le 26/04/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-MRS-2023-000337 du Président de l'ASN du 6 avril 2023

Décision no CODEP-MRS-2023-000337 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 avril 2023 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base no 55 dénommée LECA STAR

Publié le 07/08/2023

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-DTS-2023-023171 du Président de l'ASN du 06 Avril 2023

Décision n° CODEP-DTS-2023-023171 du 06 Avril 2023 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire portant modification de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la Société Advanced Accelerator Applications Molecular Imaging (AAA MI) pour son établissement de Rosières-Pres-Troyes (10).

Publié le 06/04/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2023-023065 du Président de l’ASN du 4 avril 2023

Décision n° CODEP-CAE-2023-023065 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 avril 2023 autorisant Electricité de France à modifier temporairement les modalités d’exploitation du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Flamanville (INB n° 108)

Publié le 04/04/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-OLS-2023-022662 du Président de l’ASN du 4 avril 2023

Décision n° CODEP-OLS-2023-022662 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 avril 2023 autorisant l’aménagement aux règles de suivi en service de l’équipement sous pression nucléaire 8 TEG 007 BA sur la centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly (INB n° 85)