Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5893 textes

Publié le 13/03/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2023-013552 du Président de l’ASN du 10 mars 2023

Décision n° CODEP-OLS-2023-013552 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 mars 2023 autorisant EDF à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur 2 de la centrale de Belleville-sur-Loire (INB n° 128)

Publié le 13/03/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-LYO-2023-008285 du Président de l’ASN du 10 mars 2023

Décision n° CODEP-LYO-2023-008285 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 mars 2023 d’octroi d’un aménagement aux règles de suivi en service de l’équipement sous pression nucléaire identifié par le repère fonctionnel 0TEP001BA de la centrale nucléaire du Bugey

Publié le 02/05/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2023-012727 du président de l’ASN du 8 mars 2023

Décision n° CODEP-CLG-2023-012727 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 mars 2023 modifiant la décision n° 2020-DC-0695 de l’autorité de sûreté nucléaire du 13 octobre 2020 relative au démantèlement partiel de l’installation nucléaire de base n° 93.

Publié le 16/03/2023

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-MRS-2023-013061 du Président de l'ASN du 9 mars 2023

Décision n° CODEP-MRS-2023-013061 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 mars 2023 prescrivant au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), ORANO RECYCLAGE, SYNERGY HEALTH et CYCLIFE FRANCE, situés sur le site de Marcoule, dans la commune de Chusclan (Gard), la réalisation par un organisme extérieur expert d’une tierce expertise portant sur l’évaluation de l’impact sur la santé et l’environnement occasionné par les rejets liquides et gazeux de l’ensemble des activités nucléaires du site de Marcoule.

Publié le 06/03/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-000173 du Président de l’ASN du 3 mars 2023

Décision n° CODEP-DCN-2023-000173 du Président de l’ASN du 3 mars 2023 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les installations, les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs 1 et 2 de la centrale nucléaire du Tricastin (INB n° 87).

Publié le 07/03/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-LYO-2023-011105 du Président de l’ASN du 1 er mars 2023

Décision n° CODEP-LYO-2023-011105 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er mars 2023 d’octroi d’aménagements aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires identifiés par les repères fonctionnels RIS N01 TY, RIS N02 TY, EAS N01 TY, EAS N02 TY, EAS N03 TY, EAS N04 TY, EAS N05 TY, EAS N06 TY, RIS N07 TY, RIS N08 TY, EAS 061 RF et EAS 062 RF du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Saint-Alban Saint-Maurice (INB n° 119)

Publié le 06/03/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2023-009331 du Président de l’ASN du 2 mars 2023

Décision n° CODEP-DRC-2023-009331 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 mars 2023 autorisant une modification notable de l’installation nucléaire de base n° 38, située sur le site de La Hague, par la création d’aires d’entreposage et de conditionnement de déchets de très faibles activités et de matériels

Publié le 01/03/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n°CODEP-DRC-2023-011525 du Président de l’ASN du 1er mars 2023

Décision n°CODEP-DRC-2023-011525 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er mars 2023 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des magasins interrégionaux de Chinon (INB n° 99) et Bugey (INB n° 102).

Publié le 09/03/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LIL-2023-011056 du Président de l’ASN du 1er mars 2023

Décision n° CODEP-LIL-2023-011056 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er mars 2023 d’octroi d’aménagements aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires constitués par les tuyauteries du système d’aspersion enceinte ultime (EASu) des réacteurs 4, 5 et 6 de la centrale nucléaire de Gravelines (INB n° 97 et 122)