Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5892 textes

Publié le 09/03/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2023-007886 du Président de l'ASN du 28 février 2023

Décision n° CODEP-MRS-2023-007886 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 février 2023 autorisant le CEA à modifier de manière notable le référentiel de sûreté de Phébus (INB n° 92) et le plan d’urgence interne commun aux installations nucléaires de base du centre de Cadarache

Publié le 01/03/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DTS-2023-009770 du Président de l'ASN du 27 février 2023

Décision n° CODEP-DTS-2023-009770 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 27 février 2023 autorisant une modification notable des modalités d'exploitation de l'installation nucléaire de base n° 80. dénommée atelier "Haute activité oxyde", exploitée sur le site de La Hague.

Publié le 23/03/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-SGE-2023-011118 de l’ASN du 24 février 2023

Décision n° CODEP-SGE-2023-011118 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 février 2023 de nomination d’un assistant de prévention et modifiant la décision n° CODEP-SGE-2013-057142 du 19 novembre 2013 relative à la nomination des assistants et du conseiller de prévention de l’Autorité de sûreté nucléaire.

Publié le 27/02/2023

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2023-009955 du président de l’ASN du 23 février 2023

Décision CODEP-CLG-2023-009955 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 février 2023 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-019672 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 avril 2019 portant délégation de signature aux agents et la décision CODEP-CLG-2019-004645 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 janvier 2019 portant délégation de signature en matière de ressources humaines et de gestion des crédits

Publié le 06/03/2023

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-DJN-2023-007776 du Président de l'ASN du 22 février 2023

Décision n° CODEP-DJN-2023-007776 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 22 février 2023 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée au centre hospitalier Pierre Bérégovoy à Nevers (58)

Publié le 02/03/2023

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision N° CODEP-PRS-2023-008798 du président de l'ASN du 21 février 2023

Décision N° CODEP-PRS-2023-008798 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 février 2023 portant renouvellement de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à Gustave Roussy de Villejuif pour son service de médecine nucléaire

Publié le 21/02/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2023-006120 du Président de l’ASN du 16 février 2023

Décision n° CODEP-LYO-2023-006120 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 février 2023 autorisant la modification notable des éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service de l’installation nucléaire de base n° 68 située à Dagneux.

Publié le 27/02/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-MRS-2023-001058 du Président de l'ASN du 16 février 2023

Décision n° CODEP-MRS-2023-001058 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 février 2023 portant renouvellement de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à Madame X du CHU de Nice pour son service de médecine nucléaire

Publié le 22/02/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-STR-2023-008568 du président de l’ASN du 15 février 2023

Décision n° CODEP-STR-2023-008568 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 février 2023 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n°3 de la centrale nucléaire de Cattenom (INB n° 126)

Publié le 08/06/2023

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2023-AV-0416 de l’ASN du 14 février 2023

Avis n° 2023-AV-0416 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 février 2023 sur les projets de décret modifiant les périmètres des installations nucléaires de base n° 136 et n° 140 de la centrale nucléaire de Penly, exploitées par la société Électricité de France - Société Anonyme (EDF-SA) et situées sur le territoire des communes de Penly et de Saint-Martin-en-Campagne (département de la Seine-Maritime)

Publié le 14/02/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-006825 du Président de l’ASN du 14 février 2023

Décision n° CODEP-DCN-2023-006825 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 février 2023 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les installations des centrales nucléaires de Flamanville (INB n° 108 et n° 109) et Golfech (INB n° 135).