Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5893 textes

Publié le 23/03/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2023-016046 du Président de l’ASN du 23 mars 2023

Décision n° CODEP-OLS-2023-016046 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 mars 2023 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur 1 de la centrale nucléaire de Saint Laurent des Eaux (INB n° 100)

Publié le 23/03/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2023-016051 du Président de l’ASN du 23 mars 2023

Décision n° CODEP-OLS-2023-016051 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 mars 2023 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs 1 et 2 de la centrale nucléaire de Saint Laurent des Eaux (INB n° 100)

Publié le 22/03/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-014041 du Président de l’ASN du 21 mars 2023

Décision n° CODEP-DCN-2023-014041 du Président de l’ASN du 21 mars 2023 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire du Tricastin (INB n° 87).

Publié le 20/03/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2023-005228 du Président de l’ASN du 17 mars 2023

Décision n° CODEP-DRC-2023-005228 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 mars 2023 autorisant la modification de manière notable des modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base no 156 (Chicade), exploitée sur le site de Cadarache

Publié le 04/04/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DIS-2023-014569 du Président de l’ASN du 16 mars 2023

Décision n° CODEP-DIS-2023-014569 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 mars 2023 approuvant le guide de formation continue à la radioprotection des personnes exposées aux rayonnements ionisants à des fins médicales destiné aux neurochirurgiens pratiquant des actes de radio-chirurgie intracrânienne en conditions stéréotaxiques

Publié le 17/03/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2023-012320 du Président de l'ASN du 16 mars 2023

Décision n° CODEP-BDX-2023-012320 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 16 mars 2023 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées du réacteur n° 3 de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 110)

Publié le 11/05/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2023-028810 du Président de l’ASN du 10 mai 2023

Décision n° CODEP-CAE-2023-028810 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 mai 2023 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n°1 de la centrale nucléaire de Penly (INB n°136)

Publié le 20/03/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CHA-2023-012723 du Président de l'ASN du 15 mars 2023

Décision n°CODEP-CHA-2023-012723 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 mars 2023 autorisant Electricité de France à modifier temporairement les modalités d’exploitation du réacteur 1 de la centrale nucléaire de Chooz (INB n° 139)

Publié le 17/03/2023

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2023-AV-0417 de l'ASN du 14 mars 2023

Avis n° 2023-AV-0417 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 14 mars 2023 relatif aux recherches à approfondir sur le vieillissement des matériaux non métalliques des REP

Publié le 15/03/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2023-014279 du Président de l'ASN du 14 mars 2023

Décision n° CODEP-DRC-2023-014279 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 mars 2023 autorisant la modification de l’étude d’impact du Centre de stockage de la Manche (INB n° 66), situé sur le territoire de la commune de Digulleville (Manche)

Publié le 14/03/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2023-013484 du Président de l'ASN du 13 mars 2023

Décision n° CODEP-BDX-2023-013484 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 13 mars 2023 autorisant EDF à modifier temporairement les règles générales d'exploitation du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Civaux (INB n° 159)

Publié le 29/06/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-CAE-2023-036945 du Président de l’ASN du 28 juin 2023

Décision no CODEP-CAE-2023-036945 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 juin 2023 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur 3 de la centrale de Paluel (INB n°114)