Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5889 textes

Publié le 18/05/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CHA-2022-024359 du Président de l'ASN du 13 mai 2022

Décision no CODEP-CHA-2022-024359 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 mai 2022 autorisant la société Electricité de France (EDF) à modifier temporairement les règles générales d’exploitation du réacteur 1 de la centrale nucléaire de Nogent-sur-Seine

Publié le 16/05/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2022-024286 du Président de l'ASN du 13 mai 2022

Décision n° CODEP-BDX-2022-024286 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 13 mai 2022 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées du réacteur n° 4 de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 110)

Publié le 20/10/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2022-023278 du Président de l’ASN du 13 mai 2022

Décision n° CODEP-LYO-2022-023278 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 mai 2022 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement les règles générales d’exploitation du réacteur n°4 de la centrale nucléaire de Cruas-Meysse (INB n°112)

Publié le 18/05/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CHA-2022-024023 du Président de l’ASN du 12 mai 2022

Décision n° CODEP-CHA-2022-024023 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 mai 2022 autorisant la société Electricité de France (EDF) à modifier temporairement les règles générales d’exploitation du réacteur 2 de la centrale nucléaire de Chooz (INB n°144)

Publié le 16/05/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2022-004570 du Président de l'ASN du 12 mai 2022

Décision n° CODEP-DCN-2022-004570 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 mai 2022 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable le réacteur n°1 de la centrale nucléaire de Flamanville (INB n° 108), les éléments ayant conduit à l’autorisation de sa mise en service et ses modalités d’exploitation autorisées.

Publié le 23/05/2022

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2022-DC-0721 de l’ASN du 12 mai 2022

Décision n° 2022-DC-0721 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 mai 2022 relative aux modalités de fin des essais en eau des installations de traitement à la monochloramine et de mise en œuvre de moyens de prévention du risque résultant de la dispersion de Legionella pneumophila par les installations de refroidissement du circuit secondaire des centrales nucléaires de Belleville-sur-Loire, de Civaux et des réacteurs n° 2 et n° 4 de la centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly.

Publié le 23/05/2022

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2022-024243 du Président de l’ASN du 12 mai 2022

Décision n° CODEP-CLG-2022-024243 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 mai 2022 portant dérogation aux articles 4.1.2 et 4.1.3 de la décision n° 2016-DC-0578 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 décembre 2016 relative à la prévention des risques résultant de la dispersion de micro-organismes pathogènes (légionelles et amibes) par les installations de refroidissement du circuit secondaire des réacteurs électronucléaires à eau sous pression pour la centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire.

Publié le 23/05/2022

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2022-024249 du Président de l’ASN du 12 mai 2022

Décision n° CODEP-CLG-2022-024249 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 mai 2022 portant dérogation aux articles 4.1.2 et 4.1.3 de la décision n° 2016-DC-0578 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 décembre 2016 relative à la prévention des risques résultant de la dispersion de micro-organismes pathogènes (légionelles et amibes) par les installations de refroidissement du circuit secondaire des réacteurs électronucléaires à eau sous pression pour la centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly.

Publié le 23/05/2022

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2022-024241 du Président de l’ASN du 12 mai 2022

Décision n° CODEP-CLG-2022-024241 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 mai 2022 portant dérogation aux articles 4.1.2 et 4.1.3 de la décision n° 2016-DC-0578 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 décembre 2016 relative à la prévention des risques résultant de la dispersion de micro-organismes pathogènes (légionelles et amibes) par les installations de refroidissement du circuit secondaire des réacteurs électronucléaires à eau sous pression pour la centrale nucléaire de Civaux.

Publié le 13/05/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2022-021026 du Président de l'ASN du 11 mai 2022

Décision n° CODEP-CAE-2022-021026 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 mai 2022 autorisant Orano Recyclage à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’atelier AD2, au sein de l’installation nucléaire de base no 116, dénommée « UP3-A »

Publié le 14/06/2024

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2022-AV-0402 de l’ASN du 10 mai 2022

Avis n° 2022-AV-0402 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 mai 2022 sur le projet de révision des décisions relatives au contrôle de qualité interne et de l’audit du contrôle de qualité interne des installations de radiothérapie externe

Publié le 17/05/2022

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2022-AV-0401 de l’ASN du 10 mai 2022

Avis n° 2022-AV-0401 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 mai 2022 relatif au budget du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France pour les années 2023-2027

Publié le 10/05/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2022-023110 du Président de l’ASN du 10 mai 2022

Décision n° CODEP-OLS-2022-023110 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 mai 2022 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs 1, 2, 3 et 4 et les communs de réacteur associés de la centrale nucléaire de Chinon (INB n° 107 et 132)