Réglementation

Réglementation concernant les installations nucléaires du site de Cadarache

381 textes

Publié le 16/04/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-MRS-2026-017732 du président de l’ASNR du 20 mars 2026

Décision nº CODEP-MRS-2026-017732 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 20 mars 2026 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n 123 (LEFCA)

Publié le 04/05/2026

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2026-AV-021 de l’ASNR du 10 février 2026

Avis n° 2026-AV-021 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 10 février 2026 sur un projet de décret modifiant le périmètre de l’installation nucléaire de base n° 174

Publié le 15/01/2026

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° 2026-DC-030 de l’ASNR du 13 janvier 2026

Décision n° 2026-DC-030 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 13 janvier 2026 établissant la liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2025

Publié le 29/12/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DTS-2025-077412 du président de l’ASNR du 18 décembre 2025

Décision n° CODEP-DTS-2025-077412 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 18 décembre 2025 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées des installations nucléaires de base n° 126 (Chicade) et 164 (Cedra)

Publié le 20/04/2026

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2025-AV-018 de l’ASNR du 16 décembre 2025

Avis n° 2025-AV-018 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 16 décembre 2025 sur deux projets de décrets modifiant les périmètres des installations nucléaires de base n°s 77 et 169 des sites de Saclay et de Cadarache

Publié le 15/09/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-DTS-2025-052022 du Président de l’ASNR du 11 septembre 2025

Décision no CODEP-DTS-2025-052022 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 11 septembre 2025 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées des installations nucléaires de base no 37A (STD), n° 56 (Parc d’emballages), n° 156 (CHICADE) et n° 164 (CEDRA)

Publié le 30/09/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-MRS-2025-049055 du président de l’ASNR du 29 août 2025

Décision nº CODEP-MRS-2025-049055 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 29 août 2025 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n°123 (LEFCA)

Publié le 17/06/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº 2025-DC-013 de l’ASNR du 27 mai 2025

Décision nº 2025-DC-013 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 27 mai 2025 fixant les prescriptions applicables à l’INB n° 24, dénommée Cabri, au vu des conclusions de son réexamen périodique