Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5889 textes

Publié le 26/11/2021

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-OLS-2021-055806 du Président de l’ASN du 26 novembre 2021

Décision n° CODEP-OLS-2021-055806 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 novembre 2021 autorisant l’aménagement aux règles de suivi en service d’équipements sous pression nucléaires, constitués par les tuyauteries du système d’aspersion enceinte ultime (EASu) du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Chinon (INB n° 107)

Publié le 29/11/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-OLS-2021-055027 du Président de l’ASN du 26 novembre 2021

Décision no CODEP-OLS-2021-055027 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 novembre 2021 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable le plan d’urgence interne de la centrale nucléaire de Chinon
(INB nos 94, 99, 107, 132, 133, 153 et 161)

Publié le 11/01/2022

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2021-AV- 0391 de l’ASN du 23 novembre 2021

Avis n° 2021-AV- 0391 de l’ASN du 23 novembre 2021 sur le projet d’arrêté modifiant la liste des masters permettant l’accès aux épreuves de sélection pour la formation spécialisée en radiophysique médicale.

Publié le 23/11/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2021-051126 du Président de l’ASN du 22 novembre 2021

Décision n° CODEP-CAE-2021-051126 du Président de l’Autorité de sûreté
nucléaire du 22 novembre 2021 autorisant Orano Recyclage à modifier de
manière notable la ventilation de l’atelier d’entreposage des déchets solides au
sein de l’installation nucléaire de base n° 116, dénommée « usine UP 3-A »

Publié le 17/11/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2021-053570 du Président de l'ASN du 17 novembre 2021

Décision n° CODEP-CAE-2021-053570 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 novembre 2021 autorisant Electricité de France à modifier temporairement les règles générales d’exploitation du réacteur 1 de la centrale nucléaire de Flamanville (INB n° 108)

Publié le 23/11/2021

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision N° CODEP-DJN-2021-042306 du Président de l'ASN du 16 novembre 2021

Décision n° CODEP-DJN-2021-042306 DU 16/11/2021 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée au GIE de médecine nucléaire du nord Franche-Comté pour son établissement de Trevenans

Publié le 15/11/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2021-052787 du Président de l’ASN de du 9 novembre 2021

Décision n° CODEP-LYO-2021-052787 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 novembre 2021 relative à la demande d’acidification des puits constituant les sources d’eau ultimes de la centrale nucléaire du Tricastin, après examen au cas par cas, en application du IV de l’article R. 122-3-1 du code de l’environnement