Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5873 textes

Publié le 28/02/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2025-014280 du Président de l'ASNR 28 février 2025

Décision nº CODEP-CLG-2025-014280 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 28 février 2025 modifiant la décision CODEP-CLG-2025-000087 du 2 janvier 2025 modifiée portant délégation de signature du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 06/03/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº CODEP-LYO-2025-013892 du président de l’ASNR du 28 février 2025

Décision nº CODEP-LYO-2025-013892 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 28 février 2025 d’octroi d’un sursis à la requalification complète du circuit primaire principal du réacteur 4 de la centrale nucléaire de Cruas-Meysse (INB n° 112)

Publié le 17/07/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DTS-2025-011621 du Président de l'ASNR du 28 février 2025

Décision n° CODEP-DTS-2025-011621 du 28 février 2025 du Président de l'autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée au commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) pour son service hospitalier Frédéric Joliot (SHFJ) à Orsay (91)

Publié le 17/07/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DTS-2025-007790 du Président de l’ASNR du 26 février 2025

Décision n° CODEP-DTS-2025-007790 du 26 février 2025 du Président de l'autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection portant prolongation d'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la société Curium Pet France pour son établissement de la Mézière (35)

Publié le 04/03/2025

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-PRS-2025-008958 du président de l’ASNR du 26 février 202

Décision n° CODEP-PRS-2025-008958 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 26 février 2025 portant renouvellement de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à l’hôpital NOVO – site de Pontoise pour son service de médecine nucléaire

Publié le 04/03/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-STR-2025-012182 du Président de l'ASNR du 24 février 2025

Décision CODEP-STR-2025-012182 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 24 février 2025 d’octroi d’un sursis à la requalification complète du circuit primaire principal du réacteur 1 (INB n°124) de la centrale nucléaire de Cattenom

Publié le 24/02/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2025-000952 du Président de l’ASNR du 21 février 2025

Décision n° CODEP-DCN-2025-000952 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 21 février 2025 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrale nucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 88 et n°°87(sauf Tricastin 1)