Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5873 textes

Publié le 10/02/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2025-008752 du président de l’ASNR du 7 février 2025

Décision CODEP-CLG-2025-008752 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 7 février 2025 portant désignation de l’Autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d’information et du délégué à la protection des données auprès de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 10/02/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2025-008761 du président de l’ASNR du 7 février 2025

Décision CODEP-CLG-2025-008761 du président de l’Autorité de sureté nucléaire et de radioprotection du 7 février 2025 modifiant la décision CODEP-CLG-2025-000087 du 2 janvier 2025 modifiée portant délégation de signature du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 10/02/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2025-008684 du président de l’ASNR du 7 février 2025

Décision CODEP-CLG-2025-008684 du président de l’Autorité de sureté nucléaire et de radioprotection du 7 février 2025 portant nomination de Monsieur Alain DORISON auprès de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection pour assurer les fonctions de référent déontologue, de référent pour les lanceurs d’alertes internes et de référent laïcité jusqu’à la réunion d’installation de la commission d’éthique et de déontologie

Publié le 10/02/2025

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-DTS-2025-006992 du président de l’ASNR du 07 février 2025

Décision n° CODEP-DTS-2025-006992 du 07/02/2025 du président de l’Autorité de Sûreté Nucléaire et de Radioprotection portant autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la société CURIUM PET FRANCE pour son établissement de Nîmes

Publié le 05/02/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2025-008163 du Président de l’ASNR du 5 février 2025

Décision n° CODEP-BDX-2025-008163 du Président de l’ASNR du 5 février 2025 autorisant EDF à prolonger la disponibilité du tableau LCU001TB et du redresseur LCU001RD des réacteurs 1 et 2 du fait de la non réalisation d’essais périodiques sur ces équipements sur les cycles 1C3924 et 2C3923 des réacteurs n° 1 et 2 de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 86)

Publié le 05/02/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision CODEP-BDX-2025-007983 du Président de l’ASNR du 4 février 2025

Prolongation de la disponibilité des batteries LCU des réacteurs 1 et 2 du fait de la non réalisation de l’essai périodique d’autonomie de ces batteries sur les cycles 1C3924 et 2C3923 des réacteurs n° 1 et 2 de la centrale nucléaire du Blayais (INB n 86)

Publié le 31/01/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DCN-2025-006997 du président de l’ASNR du 31 janvier 2025

Décision n° CODEP-DCN-2025-006997 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 31 janvier 2025 donnant accord à Électricité de France pour le passage du réacteur n° 3 de la centrale nucléaire de Flamanville (INB n° 167) à un niveau de puissance supérieur à 25 % de la puissance nominale envisagée

Publié le 31/01/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2025-007454 du président de l’ASNR du 31 janvier 2025

Décision CODEP-CLG-2025-007454 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 31 janvier 2025 modifiant la décision CODEP-CLG-2025-000087 du 2 janvier 2025 portant délégation de signature du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 31/01/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2025-007574 du président de l’ASNR du 31 janvier 2025

Décision CODEP-CLG-2025-007574 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 31 janvier 2025 modifiant la décision CODEP-CLG-2025-000084 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 janvier 2025 portant délégation de signature aux membres du personnel

Publié le 29/01/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2025-003677 du Président de l’ASNR du 29 janvier 2025

Décision n° CODEP-DCN-2025-003677 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 29 janvier 2025 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service des centrales nucléaires de Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142), et Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137)

Publié le 10/02/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2025-008471 du président de l’ASNR du 10 février 2025

Décision n° CODEP-CAE-2025-008471 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 10 février 2025 autorisant Electricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation du réacteur n°4 du centre nucléaire de production d’électricité de Paluel (INB n°115)

Publié le 27/01/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision no CODEP-DRC-2025-001650 du président de l'ASNR DU 27 janvier 2025

Décision no CODEP-DRC-2025-001650 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 27 janvier 2025 approuvant les règles générales d’exploitation de l’installation nucléaire de base no 53, dénommée Magasin central de matières fissiles implantée sur le site de Cadarache, sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (département des Bouches-du-Rhône)

Publié le 23/01/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2025-002651 du président de l’ASNR du 23 janvier 2025

Décision CODEP-CLG-2025-002651 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 23 janvier 2025 modifiant la décision CODEP-CLG-2023-004818 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 janvier 2023 modifiée relative à la nomination des membres du comité social d'administration de proximité auprès de l’Autorité de sûreté nucléaire.