Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5873 textes

Publié le 27/01/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n°2025-DC-006 de l’ASNR du 23 janvier 2025

Décision n°2025-DC-006 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 23 janvier 2025 établissant la liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2024

Publié le 24/01/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-OLS-2025-004777 du Président de l’ASNR du 22 janvier 2025

Décision n° CODEP-OLS-2025-004777 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 22 janvier 2025 portant mise en demeure de la société CARTONNERIE OUDIN, sise à Truyes (37), de se conformer aux dispositions de l’article R. 1333-161 du code de la santé publique, et de l’autorisation de prolongation de la durée d’utilisation de sources radioactives scellées du 9 mars 2018

Publié le 04/02/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° 2025-DC-005 de l’ASNR du 21 janvier 2025

Décision n° 2025-DC-005 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 21 janvier 2025 portant adoption du règlement intérieur de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 22/01/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° 2025-DC-004 de l’ASNR du 21 janvier 2025

Décision n° 2025-DC-004 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 21 janvier 2025 modifiant la décision n° 2022-DC-0722 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 juin 2022 portant création d'un comité social d'administration de proximité auprès de l’ASN

Publié le 20/01/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2025-004049 du président de l’ASNR du 17 janvier 2025

Décision n° CODEP-OLS-2025-004049 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 17 janvier 2025 autorisant EDF à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur 2 de la centrale de Belleville-sur-Loire (INB n° 128)

Publié le 25/04/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2024-001665 du Président de l’ASNR du 16 janvier 2025

Décision n° CODEP-LYO-2024-001665 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 15 janvier 2025 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les règles générales d’exploitation du réacteur 3 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 78)

Publié le 15/01/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-DRC-2025-000974 du Président de l’ASNR du 14 janvier 2025

Décision no CODEP-DRC-2025-000974 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 14 janvier 2025 autorisant la modification de manière notable du rapport de sûreté et des règles générales d’exploitation de Rapsodie (INB no 25)

Publié le 13/01/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n°2025-DC-003 de l’ASNR du 7 janvier 2025

Décision n°2025-DC-003 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 7 janvier 2025 relative à l’harmonisation des indemnités liées à l’astreinte au sein de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 09/01/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-LYO-2025-000781 du président de l’ASNR du 7 janvier 2025

Décision n° CODEP-LYO-2025-000781 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 7 janvier 2025 autorisant l’exploitant à réaliser le traitement du NaK contenu dans un barboteur, deux soupapes et quatre réservoirs entreposés sur le site de Creys-Malville