Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5926 textes

Publié le 25/04/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2024-001665 du Président de l’ASNR du 16 janvier 2025

Décision n° CODEP-LYO-2024-001665 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 15 janvier 2025 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les règles générales d’exploitation du réacteur 3 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 78)

Publié le 15/01/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-DRC-2025-000974 du Président de l’ASNR du 14 janvier 2025

Décision no CODEP-DRC-2025-000974 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 14 janvier 2025 autorisant la modification de manière notable du rapport de sûreté et des règles générales d’exploitation de Rapsodie (INB no 25)

Publié le 13/01/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n°2025-DC-003 de l’ASNR du 7 janvier 2025

Décision n°2025-DC-003 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 7 janvier 2025 relative à l’harmonisation des indemnités liées à l’astreinte au sein de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 09/01/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-LYO-2025-000781 du président de l’ASNR du 7 janvier 2025

Décision n° CODEP-LYO-2025-000781 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 7 janvier 2025 autorisant l’exploitant à réaliser le traitement du NaK contenu dans un barboteur, deux soupapes et quatre réservoirs entreposés sur le site de Creys-Malville

Publié le 02/01/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° 2025-DC-001 de l’ASNR du 2 janvier 2025

Décision n° 2025-DC-001 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 janvier 2025 relative à l’organisation et au fonctionnement des services de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection