Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5926 textes

Publié le 09/01/2025

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2024-AV-0452 de l’ASN du 5 décembre 2024

Avis n° 2024-AV-0452 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 décembre 2024 sur le projet de décret pris en application de la loi no 2024-450 du 21 mai 2024 portant modification des dispositions relatives à l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) et de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

Publié le 31/12/2024

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2024-AV-0453 de l’ASN du 5 décembre 2024

Avis n° 2024-AV-0453 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 décembre 2024 sur le projet de décret modifiant diverses dispositions relatives à la protection contre les rayonnements ionisants et du code de la santé publique en application de la loi n° 2024-450 du 21 mai 2024 relative à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire

Publié le 29/11/2024

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2024-065549 du président de l’ASN du 29 novembre 2024

Décision n° CODEP-CLG-2024-065549 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 novembre 2024 modifiant la décision CODEP-CLG-2024-062301 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 novembre 2024 portant délégation de signature aux agents

Publié le 25/04/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2024-064660 du Président de l’ASNR du 29 novembre 2024

Décision n° CODEP-LYO-2024-064660 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 novembre 2024 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les règles générales d’exploitation du réacteur 2 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 78)

Publié le 02/12/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2024-065836 du Président de l’ASN du 29 novembre 2024

Décision n° CODEP-CAE-2024-065836 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 novembre 2024 autorisant Électricité de France à modifier temporairement les modalités d’exploitation du réacteur n°2 de la centrale nucléaire de Flamanville (INB n°109)

Publié le 28/11/2024

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2024-AV-0450 de l’ASN du 26 novembre 2024

Avis n° 2024-AV-0450 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 novembre 2024 sur la demande relative à l’opération CREATES Alternatif en application de l’article R. 542-33-3 du code de l’environnement

Publié le 16/01/2025

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2024-AV-0456 de l'ASN du 26 novembre 2024

Avis n° 2024-AV-0456 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 novembre 2024 suite aux recommandations de recherche de son comité scientifique relatif à l’identification de sujets de recherche à approfondir sur le vieillissement des composants métalliques non ou difficilement remplaçables des réacteurs à eau sous pression en vue de leur fonctionnement au-delà de 60 ans

Publié le 29/11/2024

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-DTS-2024-062266 du président de l’ASN du 27 novembre 2024

Décision n° CODEP-DTS-2024-062266 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 novembre 2024 portant renouvellement ET MODIFICATION de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la société Advanced Accelerator Applications Molecular Imaging France (AdAcAp MI) pour son établissement de Marseille (13)

Publié le 31/12/2024

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2024-AV-0451 de l’ASN du 26 novembre 2024

Avis n° 2024-AV-0451 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 novembre 2024 sur le projet de décret relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants et portant adaptation des dispositions du code du travail en application de la loi n° 2024-450 du 21 mai 2024 relative à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire

Publié le 28/11/2024

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-BDX-2024-061474 du Président de l’ASN du 25 novembre 2024

Décision N° CODEP-BDX-2024-061474 du président de L’Autorité de sûreté nucléaire du 25 novembre 2024 portant renouvellement de l’autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée au centre hospitalier de Pau pour son service de médecine nucléaire