Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5892 textes

Publié le 22/12/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2022-062261 du Président de l’ASN du 21 décembre 2022

Décision n° CODEP-DCN-2022-062261 du Président de l’ASN du 21 décembre 2022 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable le réacteur n°1 de la centrale nucléaire de Tricastin (INB n°87) et les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service.

Publié le 23/01/2023

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2022-AV-0414 de l’ASN du 20 décembre 2022

Avis n° 2022-AV-0414 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 décembre 2022 relatif à l’identification de sujets de recherche à approfondir dans le domaine de l’exposition interne à l’uranium ou au tritium

Publié le 20/12/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2022-062657 du Président de l’ASN du 20 décembre 2022

Décision n° CODEP-OLS-2022-062657 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 décembre 2022 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de la centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire (INB nos 127 et 128)

Publié le 23/12/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-CHA-2022-05327 du Président de l'ASN du 19 décembre 2022

Décision no CODEP-CHA-2022-053279 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 décembre 2022 autorisant la société Electricité de France (EDF) à modifier emporairement les règles générales d’exploitation du réacteur 2 de la centrale nucléaire de Chooz (INB n°144)

Publié le 20/12/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2022-062533 du Président de l'ASN du 19 décembre 2022

Décision n° CODEP-BDX-2022-062533 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 19 décembre 2022 autorisant Electricité de France (EDF) à modifier les prescriptions applicables à l'aire d'entreposage des déchets de très faible activité des installations nucléaires de base n° 135 et 142, situées sur la commune de Golfech (Tarn-et-Garonne)