Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5919 textes

Publié le 21/08/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-LYO-2025-050389 du Président de l’ASNR du 18 août 2025

Décision nº CODEP-LYO-2025-050389 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 18 août 2025 autorisant Electricité de France à modifier de manière temporaire les règles générales d’exploitation du réacteur 2 de la centrale nucléaire de Saint Alban (INB n° 120)

Publié le 25/08/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CHA-2025-050327 du président de l’ASNR du 18 août 2025

Décision n° CODEP-CHA-2025-050327 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 18 août 2025 autorisant Electricité de France à modifier temporairement les modalités d’exploitation du réacteur 1 de la centrale nucléaire de Chooz B (INB n° 139)

Publié le 18/08/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-CAE-2025-051820 du président de l’ASNR du 13 août 2025

Décision nº CODEP-CAE-2025-051820 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 13 août 2025 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées des installations nucléaires de base n° 116 et n° 117

Publié le 11/08/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2025-048641 du président de l’ASNR du 8 août 2025

Décision n° CODEP-LYO-2025-048641 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 8 août 2025 autorisant la modification notable du plan d’urgence interne applicable aux périmètres des installations nucléaires de bases numéros 93, 105, 138, 155, 168, 176 et 178-U situées sur le site du Tricastin

Publié le 25/11/2025

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-PRS-2025-050197 du président de l'ASNR du 08 août 2025

Décision n° CODEP-PRS-2025-050197 du président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire et de radioprotection du 8 août 2025 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à l'Hôpital américain de Paris pour son service de médecine nucléaire